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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92165

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

APPELANTE Mademoiselle Karine X... ... ... 97180 SAINTE ANNE Représentée par Me SARDA, substituant Me Jean-Nicolas GONAND, (83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL FORCE SIX 1 Frébault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d3

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

par Me LINON substituant Me Lucien LOUISE (TOQUE 30) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS 17 rue Letellier 75015 PARIS Représentée par Me GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60342c66566ffd1e4cc3ad3e

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Marie GALLEN, présidente Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère Madame Muriel GONAND, conseillère

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NC00379_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

médicale indépendante, contradictoire et pluridisciplinaire dans le cadre des pathologies déclarées le 24 juin 2016 avec rechute au 6 janvier 2018 relatives à une tendinopathie achiléenne bilatérale et gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31087ed1ea83181125a2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

indiqué ne prendre aucun traitement médicamenteux et ne pas faire de kinésithérapie ; - L'assuré n'a présenté aucune doléance au niveau de la main gauche, les seules doléances étant en rapport avec une gonalgie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001403029105dbedc39d

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[F] a fait parvenir à la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 3] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « gonalgie droite : chondropathie fémoro patellaire +

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69731419cdc6046d4762f55b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

par antalgiques et rééducation fonctionnelle, notion de traitement par [9] ( interrompu pendant la dernière grossesse) et de suivi spécialisé psychiatrique - des doléances: douleurs des deux pieds, gonalgies

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c050445a086e2bcee061

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

valoir: - que l'examen pratiqué le 23 septembre 2021 par le docteur [J] ne peut être pris en compte car il a été incomplet en raison de son état de stress, - qu'il souffre de graves pathologies': gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94f9b787c4000862f661

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

descendant de son chariot" ; que la déclaration mentionne, quant au siège et à la nature des lésions : douleur au genou droit ; que le certificat médical initial établi le 1er décembre 2015 fait état d'une gonalgie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65b0bb548d0ccf000877e52b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Un certificat médical a été établi le même jour faisant état d'une gonalgie du genou gauche et étant assorti d'un arrêt de travail, prolongé par la suite.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362661d7564000872dede

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

faisant état, outre d'une hypertension, d'une hypercholestérolémie et d'une obésité, des pathologies suivantes : - un ptosis droit séquelle d'une PF (ndr : paralysie faciale) datant de 2017, - des gonalgies

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b3703c8c0355000835f8ad

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle ajoute à l'audience que le questionnaire a été rempli postérieurement à l'instruction par l'assuré et concerne une gonalgie.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60346eae35eb9e5ce3f004f0

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035b928f360e020ce6afed9

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c21

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représentés tous deux par Me Jean-nicolas GONAND, (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00899_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00549_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 février 2022, et un mémoire, enregistré le 15 mars 2022, Mme A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bbcdc6046d47894c21

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b8deefb73d2e55750fc1

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fa96687317f24325afbb

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Avril 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle

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