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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92165
9 mars 2015
APPELANTE Mademoiselle Karine X... ... ... 97180 SAINTE ANNE Représentée par Me SARDA, substituant Me Jean-Nicolas GONAND, (83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL FORCE SIX 1 Frébault
6253cc28bd3db21cbdd8f4d3
26 mars 2012
par Me LINON substituant Me Lucien LOUISE (TOQUE 30) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS 17 rue Letellier 75015 PARIS Représentée par Me GONAND
Pôle 5 - Chambre 3
60342c66566ffd1e4cc3ad3e
27 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Marie GALLEN, présidente Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère Madame Muriel GONAND, conseillère
Juge des référés
DCA_26NC00379_20260224
24 février 2026
médicale indépendante, contradictoire et pluridisciplinaire dans le cadre des pathologies déclarées le 24 juin 2016 avec rechute au 6 janvier 2018 relatives à une tendinopathie achiléenne bilatérale et gonalgie
Pôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
indiqué ne prendre aucun traitement médicamenteux et ne pas faire de kinésithérapie ; - L'assuré n'a présenté aucune doléance au niveau de la main gauche, les seules doléances étant en rapport avec une gonalgie
Chambre Sociale
64a9001403029105dbedc39d
7 juillet 2023
[F] a fait parvenir à la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 3] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « gonalgie droite : chondropathie fémoro patellaire +
Chambre sociale 4-6
69731419cdc6046d4762f55b
22 janvier 2026
par antalgiques et rééducation fonctionnelle, notion de traitement par [9] ( interrompu pendant la dernière grossesse) et de suivi spécialisé psychiatrique - des doléances: douleurs des deux pieds, gonalgies
Chambre sociale
6708c050445a086e2bcee061
10 octobre 2024
valoir: - que l'examen pratiqué le 23 septembre 2021 par le docteur [J] ne peut être pris en compte car il a été incomplet en raison de son état de stress, - qu'il souffre de graves pathologies': gonalgies
662c94f9b787c4000862f661
26 avril 2024
descendant de son chariot" ; que la déclaration mentionne, quant au siège et à la nature des lésions : douleur au genou droit ; que le certificat médical initial établi le 1er décembre 2015 fait état d'une gonalgie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb548d0ccf000877e52b
23 janvier 2024
Un certificat médical a été établi le même jour faisant état d'une gonalgie du genou gauche et étant assorti d'un arrêt de travail, prolongé par la suite.
Ch.secu-fiva-cdas
65b362661d7564000872dede
25 janvier 2024
faisant état, outre d'une hypertension, d'une hypercholestérolémie et d'une obésité, des pathologies suivantes : - un ptosis droit séquelle d'une PF (ndr : paralysie faciale) datant de 2017, - des gonalgies
Ch.protection sociale 4-7
65b3703c8c0355000835f8ad
Elle ajoute à l'audience que le questionnaire a été rempli postérieurement à l'instruction par l'assuré et concerne une gonalgie.
Pôle 5 - Chambre 6
60346eae35eb9e5ce3f004f0
9 décembre 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND
6035b928f360e020ce6afed9
10 mars 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND
6253cddcbd3db21cbdd94c21
18 décembre 2020
Représentés tous deux par Me Jean-nicolas GONAND, (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00899_20230523
23 mai 2023
Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00549_20221216
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 février 2022, et un mémoire, enregistré le 15 mars 2022, Mme A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
3e chambre sociale
6a0ff1bbcdc6046d47894c21
21 mai 2026
renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie
6162b8deefb73d2e55750fc1
14 juin 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND
6162fa96687317f24325afbb
7 juin 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Avril 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente ainsi que devant Madame Muriel GONAND
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