AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64d47e249cde2fd969f22f4c
9 août 2023
9 août 2023
FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 3] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [U] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant
Source officielleChambre Sociale
64d47e249cde2fd969f22f4e
9 août 2023
9 août 2023
FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [M] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89114
26 janvier 2007
26 janvier 2007
GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912b
23 février 2007
23 février 2007
GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d129
2 juin 2009
2 juin 2009
Avril 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 2 Juin 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX Conseiller : Madame MORIN
Source officielle6e chambre
615e0df5c25a97f0381f50c7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Prud'hommes - Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Industrie N° RG : 10/00025 Copies exécutoires délivrées à : SELARL LAFARGE ASSOCIES AARPI BEZARD GALY COUZINET CONDON SELARL GINISTY MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a3
6 janvier 2017
6 janvier 2017
21- ORQUERA IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 46, rue Jean Jaurés-77411 CLAYE SOUILLY Représentée par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e3cbcdc6046d477b34f0
7 avril 2026
7 avril 2026
2] Représentée par Me Albane MORICE de la SELARL ALBANE MORICE - JURIS'AFFAIRES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Société [4]² immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6780be10780de3a214879d94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SHANTYOGA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Maître Claire MORIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère Chambre civile
63be634013ef607c90ab640e
27 avril 2022
27 avril 2022
ALBAGNAC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 20399 APPELANTE Monsieur [W]
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce405d6f7f678d491f4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
décision attaquée en date du 08 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/00269 Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [U] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par : Me Solenne MORIZE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686df893bdbdd86396f39145
8 juillet 2025
8 juillet 2025
AGNOUX, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : D0356 Intimé : Monsieur [M] [J] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Fabrice MORILLO
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686df894bdbdd86396f3914b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[P] [I], représenté par Me Charlotte HODEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E0028 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Fabrice MORILLO
Source officielleChambre sociale
65a8d654e12c85000874b068
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Francis JOLLY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00935, opposant : Monsieur [K] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871f7
3 mai 2004
3 mai 2004
AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 MARS 2004COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Françoise Y..., PrésidenteMadame Claude MORIN, ConseillerMadame Christine DEVALETTE, ConseillerAssistés
Source officielleChambre 3-2
665eae84b5277b00088941d5
19 avril 2024
19 avril 2024
1] Chambre 3-2 N° RG 24/03190 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMW3F Ordonnance n° 2024/M77 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [X] [U] épouse [K] Représentant : Me Vincent MORICE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f6714
4 avril 2024
4 avril 2024
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Charlotte ANTOINE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier A 2302 Représentée par Me Olivier MORIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c9c448a370008a720eb
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ALICE, représentée par Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 - N° du dossier 20220011 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ
Source officielle1ère Chambre
64b0e7eac42a2105dbc59be2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL LE : 13 JUILLET 2023 COUR D'APPEL DE
Source officiellePremière Présidence
68676396a9510a2e90cf257e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Demandeur et d'autre part : Maître [L]
Source officiellePage 8 sur 122