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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6031d95e5fd21dad57004fc6

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représentée par Me Christine Z... de la B..., avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMES Monsieur Bertrand Y... demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b8

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Des dissensions étant apparues entre les associés, Bertrand et Pierre Y... ont notifié à la SCI leur désir de se retirer.

Source officielle
CA

5e chambre civile

631addecf575634f1371ece4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

immatriculée au RCS de NIORT sous le N°B 542 073 580 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Gilles BERTRAND

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b134dc79f9f061506c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b134dc79f9f0615072

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bec

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd6

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f3d

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie X... ... 35700 RENNES Appelante, comparante en personne Monsieur Bertrand Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c14

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

Bertrand Y...

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68f1cd802f77035fb0bf7ece

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BERTRAND, greffière M. [X] [T] a relevé appel du jugement du 14 février 2024 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse par déclaration du 14 juin 2024.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68f1cd812f77035fb0bf7eda

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5eb2db7cac9e5eb48ca

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

687b268930e6dd8e1529bd75

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 12 décembre 2023 du tribunal judiciaire de Montauban, pôle social a débouté M. [K] [H] et Mme [M] [H] de leurs demandes. M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a23f40b8f5486fedd98c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse le 4 septembre 2023, dans l'affaire opposant M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a23f40b8f5486fedd992

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse le 28 août 2023, dans l'affaire opposant M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6717407f6a24f8a713323cc9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire d'Agen le 20 mars 2023, dans l'affaire opposant M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00610_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Une note en délibéré présentée pour Mme Bertrand a été enregistrée le 30 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e230

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Y... et Madame Monique B... épouse C... et de l'intervention volontaire de Monsieur Bertrand Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a9

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

RG N : 15/ 00041 AFFAIRE : Bernard Désiré Auguste X..., Bertrand Alain Joseph X... C/ Jacqueline Stella Renée A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd5f

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

BERTRAND RG : 08 / 02151 TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS 15 mai 2008 X...

Source officielle

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