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1 761 résultats pour « Serna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

61637ed66fb0a05a234bb1e9

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Localité 53] Mme [X] [VM] épouse [FC] [Adresse 10] [Localité 38] Tous représentés par la SCP MICHEL HENRY- JEAN-MICHEL DUDEFFANT- FRANÇOIS RABION, avocats au barreau de PARIS et par la SCP FANET-SERRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbe9

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Y... en date des 24 juin et 13 novembre 1985, - disant qu'en exécution de ce testament la maison et le terrain lui servant d'assiette, situés..., commune de SERRA DI FIUMORBU cadastrés section B no 193

Source officielle
CA

2e chambre civile

63b7ccfe6b63637c907b7bbb

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Source officielle
CA

2e chambre civile

635236d88c924eadffcc4851

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f804038f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55eb76c5d9057df8021e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda84908f24ac10424350a6

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84ff1

Appel

21 janvier 2000

21 janvier 2000

* * * Le vendredi 6 octobre 1995, le groupement d'intérêt économique LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNIQUES (le L.F.B.) a confié à l'agence de la SERNAM de CHELLES le transport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd84fff

Appel

11 février 2000

11 février 2000

Elle soutient qu'elle est intervenue en vertu d'un mandat parfaitement régulier qui lui a été donné le 17 octobre 1997 par Monsieur B..., représentant la société SERGA, en vue de rechercher un supermarché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd8510a

Appel

28 avril 2000

28 avril 2000

Le vendredi 6 octobre 1995, le groupement d'intérêt économique LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNIQUES (le L.F.B.) a confié à l'agence de la SERNAM de CHELLES le transport de trois

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60347d3ffa7afd6b175761a3

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

BERNARD,prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SNC SERRHA

Source officielle
CA

2e chambre civile

635236d98c924eadffcc486b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

Source officielle
CA

2e chambre civile

635b71fbb201587f74be0332

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb673cece1704f57476d8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f00d41e0057d43e4a4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

civile, l'affaire a été débattue le 14 MARS 2022, en audience publique, Mme Myriam GREGORI ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931a1

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Jean-Louis Z... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE SARL A STELLA

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52992a2c4236379079ada

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Mai 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire qui

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55eb76c5d9057df80224

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et chargée du rapport, et Monsieur SERNY

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8166e0a9accd9695a4312

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2ce6bb15782d39eca5fc

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Octobre 2020, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel

Source officielle

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