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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92290
15 avril 2015
née le 11 Septembre 1941 à Ajaccio ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO M. Louis Y...
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
Statuant de nouveau, - constater que Monsieur Stéphane X...a été victime d'un licenciement particulièrement abusif En conséquence, fixer les créances de Monsieur Stéphane X...au passif de la liquidation
Chambre civile 1-7
661a203a4cfa010008a2d8cb
12 avril 2024
[W] a été entendu en ses explications ; son conseil a été entendu en sa plaidoirie ; le conseil du préfet du Val d'Oise a été entendu en sa plaidoirie.
Référés du PP
6809c7505f55848ebdc1a061
23 avril 2025
STEPHAN SPAGNOLO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 23 AVRIL 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 28 Février 2025, Nous, S.
6253cd96bd3db21cbdd93c55
8 juin 2017
Les conditions prévues par l'article susvisé sont donc réunies pour que l'hospitalisation complète de Stéphane Y...se poursuive.
Juge des référés
ORCA_24DA02407_20250115
15 janvier 2025
B, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation
Chambre 1 A
66878cc705d6f7f678d49080
3 juillet 2024
YULIYA & STEPHANE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat à la cour REQUISE et APPELANTE :
6253c985bd3db21cbdd88908
19 septembre 2006
No 05/04051 AFFAIRE : Stéphane X...
6253cc6dbd3db21cbdd90131
16 janvier 2013
(la société STEPHANE DENYS) en résiliation du contrat et paiement des loyers échus ; que la société STEPHANE DENYS a appelé dans la cause la société EURO TELECOM aux fins d'annulation du contrat d'abonnement
Chambre A - Commerciale
67908ed69b4b0b8d25008cd8
21 janvier 2025
La SARL Studio Stéphanie Daumer et la SAS Espaceo ont conclu.
6253cbeabd3db21cbdd8e9f5
15 décembre 2011
Ce mariage n'a pas été précédé d'un contrat relatif aux biens. Aucun enfant n'est issu de cette union. Une requête en divorce a été présentée le 16 juillet 2008 par Monsieur Stéphane X....
6253cd59bd3db21cbdd9306b
15 mars 2016
Par arrêté en date du 19 février 2016, le Préfet de l'Isère a suivi cette préconisation et décidé que les soins dont bénéficie Monsieur Stéphane X...se poursuivront sous la forme d'une hospitalisation
6253cac1bd3db21cbdd8bf6f
6 mai 2008
; - Condamné Stéphane F...- XX... aux dépens ; Par acte en date du 24 avril 2007, Stéphane F...- XX... a relevé appel de ce jugement et dans ses dernières conclusions du 31 janvier 2008
6253cc34bd3db21cbdd8f75d
22 mai 2012
Stéphan X... en qualité de vendeur.
6253cb9abd3db21cbdd8dddd
9 mai 2011
Stéphane X...
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00940_20230705
5 juillet 2023
A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet réexaminer sa situation et
ORCA_23DA00620_20231219
19 décembre 2023
A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2022 par lequel le préfet du Nord lui a refusé la délivrance d'un
6253cd77bd3db21cbdd93720
24 novembre 2016
les mesures prévues aux articles 517 à 522.
Chambre civile Section 2
6285e0d66a1876057df5d281
18 mai 2022
[S] [T] pris en la personne de Madame [I] [O], en sa qualité de curatrice de Monsieur [S] [T] né le 8 Septembre 1953 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie LAURENT,
ORCA_26DA00301_20260422
22 avril 2026
Il résulte de ce qui précède que tous les moyens ci-dessus invoqués, par voie d’action ou d’exception, doivent être écartés. 12.
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