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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
6968cbcccdc6046d4761a9f1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La surcharge de travail est de même définie comme correspondant à l'inadéquation d'une partie ou de l'ensemble des moyens dont dispose un salarié pour effectuer les tâches qui lui sont demandées, la surcharge
Source officielleChambre Sociale
67f6040febd7282443856878
1 avril 2025
1 avril 2025
* L'importante surcharge de travail à laquelle a été soumis de façon permanente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9636d9e13277d6e39ff
20 avril 2022
20 avril 2022
: 20 Avril 2022 Objet : prorogation de la date du délibéré au 27 Avril 2022 Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison de la surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a9b9b3c8605deec2027
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Novembre 2022 Objet : prorogation de la date du délibéré au 22 Février 2023 Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison de la surcharge
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d893eecdc6046d47bbed8f
3 avril 2026
3 avril 2026
Audience du : 03 Avril 2026 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison de la surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973ae
5 juillet 2024
5 juillet 2024
disposition du : 13 Septembre 2024 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison d'un surcharge
Source officielle1ère chambre civile B
67908cc91b5a79f732705494
21 janvier 2025
21 janvier 2025
conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile que la date de délibéré initialement fixée le 21 Janvier 2025 est prorogée au 04 Février 2025 Pour la raison suivante : Surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd18ab253a8400fb201
24 janvier 2025
24 janvier 2025
disposition du : 21 Février 2025 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison d'une surcharge
Source officielle3ème chambre A
65b362cb1d7564000872df10
25 janvier 2024
25 janvier 2024
conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile que la date de délibéré initialement fixée le 25 Janvier 2024 est prorogée au 29 Février 2024 Pour la raison suivante : Surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b09d7ef77d000880b5b3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Mise à disposition du : 15 Mars 2024 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison de surcharge
Source officielleChambre 4-3
6312eeb42e6a8e4f13ca6061
29 juillet 2022
29 juillet 2022
L'employeur conteste la surcharge de travail invoquée par la salariée et le fait qu'elle exerçait des tâches de direction comme elle le prétend.
Source officielleChambre 4-3
696161e3cdc6046d47c6dc0e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Outre sa lettre du 16/11/2017 ci-dessus visée, elle produit : - des attestations de patientes Mme [J] (pièce 14) : « Je souhaite souligner la surcharge de travail à laquelle a dû faire face mon ami, de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4ac71a6a83181c8de0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Elle prétend que Mme [C] dénonce à tort deux types d'agissements : une surcharge de travail non établie en l'espèce (pas d'heures supplémentaires) et des violences verbales de la part de sa supérieure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e9a2cdc6046d470d00eb
29 avril 2026
29 avril 2026
Vous savez parfaitement qu'il est formellement interdit de raturer ou surcharger un document [3] et que les [3] nous imposent en cas de correction d'un document, de rayer proprement la mention erronée,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65321ade9e4ea48318f5ad17
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle indique avoir alerté, en 2018 et en 2019, son employeur sur sa surcharge de travail (pièces n° 4, 18, 20, 21), et avoir réclamé le paiement d'heures supplémentaires (pièce n°21), sans que cela soit
Source officielleChambre sociale
62da3ddd2eb797effb0701ee
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Cette période de formation a été très éprouvante pour les équipes qui ont dû faire face à une nouvelle surcharge de travail.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
66fe357591b69e88a370fe43
2 octobre 2024
2 octobre 2024
En l'espèce, Mme [I] se prévaut d'un manquement à l'obligation de sécurité en raison de conditions de travail dégradées liées à sa surcharge de travail et du comportement humiliant de son employeur.
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495a4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La salariée énonce avoir subi les faits suivants constitutifs selon elle d'un harcèlement moral : - une surcharge de travail et la dégradation de ses conditions de travail, - la défaillance de son
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
677f6625e034c1f8dc4588d7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Motifs Sur la nullité du licenciement Monsieur [Y] fait valoir qu'il aurait subi une surcharge de travail chronique du fait qu'il aurait fait du 50 heures par semaine alors que son contrat prévoirait
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdb663453cf1c4440984b14
13 mars 2019
13 mars 2019
[H] fait en outre valoir son dossier médical auprès de la médecine du travail, dossier duquel il résulte qu'il s'est plaint à plusieurs reprises d'une surcharge de travail.
Source officiellePage 9 sur 254