Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 29 Août 2024, enregistrée sous le n° 22/01286 Monsieur [G] [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Carole

DBVT-V-B7I-V27R joint au dossier 24/5118 APPELANT Monsieur [D] [I] Représentant : Me Marine CRAYNEST, avocat au barreau de LILLE INTIMES Madame [R] [N] Représentant : Me Olivier CARDON

HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [H] [J] Représentant : Me Philippe DUTERTRE de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Carole

[E] [V] Mme [D] [R] EPOUSE [V] Intimés Me [P] [F] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise

ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée la SELARL ABEILLE & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

Me Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE Intimées Me [F] [T] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

SOGEFINANCEMENT Intimée ORDONNANCE D' IRRECEVABILITE Nous, Carole DAUX-HARAND, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Natacha BARBE, greffier.

TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [E] Représentant : Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Carole

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole

LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [B] [S] Représentant : Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous ,Carole

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 22/10989 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ227 Ordonnance n° 2024/M66 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND

épouse Y... ... 62260 AUCHEL Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour) - Représentant : Me LEJEUNE (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME Monsieur David Z... ... 62470 CALONNE

EPOUSE X..., représentée par Me Carole PASCAREL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0953- No du dossier 15/ 06 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL Nous, Anne GONGORA, magistrat en charge

ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911-1 du code de procédure civile) Nous, madame Carole MENDOZA, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu l'appel interjeté le 28 novembre 2016 par Madame

avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 09 Septembre 2019 ORDONNANCE DE JONCTION (RECTIFICATIVE) NOUS, Carole

LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 16 Janvier 2020 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Par lettre recommandée en date du 17 décembre 2012, Christian Y... et Carole Y... avaient fait appel de ce jugement.

du 13 février 2013 de Madame Louisa X... à l'encontre de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 5 février 2013, Vu le courrier de Maître Carole

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT du 13 NOVEMBRE 2013 (Caducité) ENTRE Madame Zina Farah X... ... 87000 LIMOGES Ayant pour avocat Me Carole PAPON,

Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de CHALON SUR SAÔNE, décision attaquée en date du 21 Mars 2025, enregistrée sous le n° 1124000347 APPELANT [T] [E] Représenté par Me Carole