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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
65aa2119a34ad100085817d7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SAS CAMARGUE AUTO C/ [R] [U] Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Adil ABDELLAOUI, avocat au barreau de NIMES Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON
Source officielleChambre 4-4
65aa211da34ad100085817d9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SAS CAMARGUE AUTO C/ [N] [Y] Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Adil ABDELLAOUI, avocat au barreau de NIMES Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a7
8 novembre 2016
8 novembre 2016
BACOU, greffier, avons entendu : Abderraouf Y...
Source officielleChambre 1-2
69d0a452cdc6046d47112b44
3 avril 2026
3 avril 2026
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/02229 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTFB Chambre 1-2 Affaire : Mme [B] [J] Représentant : Me Myriam ABDALLAOUI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93608
20 octobre 2016
20 octobre 2016
BACOU, greffier, avons entendu : X SE DISANT Abderraouf Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91455
16 avril 2014
16 avril 2014
Abdelali X...
Source officielleRétention_recoursJLD
660e43130740db0008fa947f
3 avril 2024
3 avril 2024
[R], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la non-comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
6778cf0151d7dea0bca2b44b
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Me ABDELLAOUI fait valoir qu'une audience au Tribunal administratif de Nîmes s'est tenue ce matin, portant sur l'annulation de l'arrêté portant obligation de quitter le territoire français.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01121_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Abdallaoui, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 18 mars 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 14 août
Source officielleRétention_recoursJLD
62fc8497015a3605d402ef00
16 août 2022
16 août 2022
d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de la Gironde, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [I] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
62f73e8943b00e05d4fac722
12 août 2022
12 août 2022
Monsieur [L] [W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [X] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
62fdd5f9c40462c563c35210
17 août 2022
17 août 2022
inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de [D] se disant [E] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Annélie DESCHAMPS, substituant Me Adil ABDELLAOUI
Source officielle2ème chambre section C
6a045257cdc6046d47937a5d
30 avril 2026
30 avril 2026
[J] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Adil ABDELLAOUI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Mme [E] [K] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c3
3 octobre 2001
3 octobre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Abdelali X... a été embauché le 15 avril 1994 par la S.A.R.L.
Source officielleRétention_recoursJLD
62fc8497015a3605d402eefe
16 août 2022
16 août 2022
W] [S] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [O] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
62fc8498015a3605d402ef08
16 août 2022
16 août 2022
X se disant [I] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI, avocat de Monsieur X se disant [I] [M] alias M.
Source officielleRétention_recoursJLD
660e43130740db0008fa947d
3 avril 2024
3 avril 2024
[E] [J], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [L] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60333093305a45a19dd826b7
7 septembre 2017
7 septembre 2017
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente et par Madame ABDELLAOUI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60333093305a45a19dd826c8
7 septembre 2017
7 septembre 2017
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente et par Madame ABDELLAOUI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60333093305a45a19dd826c9
7 septembre 2017
7 septembre 2017
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente et par Madame ABDELLAOUI
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