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924 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

6925602ebbc24b0cc5e1dfb0

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68130035c18ac1a26471ccb7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

causés par d'autres faits personnels Décision attaquée : n° 24/00356 rendue par le Tribunal d'Instance de Versailles le 11 Février 2025 Appelante : Madame [R] [P], représentant : Me Sandrine BOUTAREL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8afa5ae27812390df65

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BOUVAREL STOCKAGE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Romans sous le numéro 450 792 841 [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63d75782d5f06093e95

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

VACCARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS ET : Madame [P] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me TRONCHET, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68f1d7507ffb526292dd6eee

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23148 Madame [X] [Y] épouse [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me François-xavier BOUTTEREUX, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdb0b94ecc9fc9ffe14021b

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

La SCEA Groupement Pastoral FALGAS-LA BOUADELLE ne précise pas si elle invoque une nullité relative ou absolue.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6438f233a942a604f5e9338d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Bougrel Lecacheur a également fait assigner en intervention forcée la société John Deere, fabricant du tracteur en cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b64b

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

DU GRAND BOUCHAREL (Réf. dossier) CD / VX Arrêt de la 4ème Chambre B Civile du 16 Octobre 2001 prononcé sur appel d'un jugement du T. G. I.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01024_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

C, et de Me Dupeyron, substituant Me Hounieu, représentant le centre hospitalier Jacques Boutard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64019e34546e3305deed5d65

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de l'ASSOCIATION VALERY-BOURREL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2180258 La S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

651d0307fe8d588318c1aeb2

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

, avocat au barreau de PARIS, toque : E0599 Madame [I] [C] [Adresse 7] [Localité 1] - ALGERIE représentée par Me Hassen BOULASSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0599 Monsieur [Y

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0aa9cdc6046d47d3b878

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0c93cdc6046d47d3d889

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cbecdc6046d47d3dbb6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0c7ccdc6046d47d3d71e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cc4cdc6046d47d3dc25

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience de plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie : Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

63b7cdc76b63637c907b7d4d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE GODARD HERON BOUTARD SIMON GIBAUD, avocat

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

62c7c979cb8dca058e3e7881

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

N° RG 22/00122 ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° 22/122 Nous, Laure BOURREL, présidente de la chambre 3-4, désignée par ordonnance du Premier Président en date du 1er juillet 2022 pour le suppléer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61630e4ada3e3d306603671d

Appel

2 février 2012

2 février 2012

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP TAZE - BERNARD - BELFAYOL - BROQUET, avoué à la Cour assistée de Maître Frédéric BOUTARD

Source officielle

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