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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050d
8 février 2013
8 février 2013
Judith Y... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame Marie-Claire Henriette X... 75012 PARIS 12 représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
représentée par Me Jean-Jacques GRAFF, avocat au barreau de MARTINIQUE PARTIE (S) INTERVENANTE (S) SARL MFC DISTRIBUTION Centre commercial de Dillon 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40d7ffc2c8318ee00e7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
22/20261 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGZBS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 Novembre 2022 rendue par le Président du TC de PARIS - RG n° 2022044948 APPELANTE La SARL CABINET CHARPENTIER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6867639da9510a2e90cf25ca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [H] [N] [F] Représentée par Me Christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6ae866129746fdd69c05
3 avril 2025
3 avril 2025
Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18d698bcafcb3a63e03d
24 avril 2025
24 avril 2025
MJ OUEST Représentée par Me Jean-christophe CADILHAC de l'ASSOCIATION LPBC, avocat au barreau de QUIMPER --------------------------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e58
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Christophe BOUCHEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1468 Madame Muriel Y... (DCD) née le 16 Février 1964 à WITTLICH (ALLEMAGNE) demeurant ...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecdfa4d38000874dddb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22004950 INTIMES [V] [O] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cabc3c369c7f74997125
31 octobre 2022
31 octobre 2022
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [O] [K] Représentée par Me Christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6711fafa7603bf88a1884ba5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [T] [F] épouse [W] Représentée par Me Christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cab93c369c7f74997119
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae7
2 octobre 2014
2 octobre 2014
demeurant ... 75001 PARIS 01 Représenté par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Représenté par Me Jérôme CHARPENTIER, avocat au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360caba3c369c7f7499711b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [N] [M] Représenté par Me Christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6708c058445a086e2bcee0dd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SOLOCAL, anciennement appelée Pages Jaunes Représentée par Me Vincent LAHALLE de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20R00464 INTIMEE [T] [I] Représentée par Me Christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b0c2a5bdff9702fef8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6867639da9510a2e90cf25c8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d46
13 juillet 2023
13 juillet 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6711faf97603bf88a1884b8f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MORLAIX --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [W] [O] Représentée par Me Jean-christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a225af6cdc6046d4737dd32
4 juin 2026
4 juin 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUIN 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe9b9cdc6046d4787f238
21 mai 2026
21 mai 2026
délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officiellePage 1 sur 14
CHAMPENOIS, Christophe, Ghislain
07/10/2025
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LE CHAMPENOIS, LIN, Lin, Christophe, Gwladys
Par acte sous seing privé du 30 juin 2023, enregistré au service de l'enregistrement de Meaux le 7 juillet 2023 au Dossier 2023 00034350, Référence : 7704P04 2023 A 01661. Adresse de l'ancien propriétaire : Madame LIN Gwladys demeurant au 13 rue du Soulier de Brabant 93200 SAINT DENIS. Adresse du nouveau propriétaire : Monsieur LIN Christophe demeurant au 13 rue du Soulier de Brabant 93200 SAINT DENIS. Les oppositions seront reçues dans un délai de 10 jours à compter de cette parution au BODACC.
26/07/2023
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Champenois, Christophe René Maurice
27/06/2021
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CHAMPENOIS, Christophe René Maurice
02/10/2020
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AUX EPIS CHAMPENOIS, GOURISSE, Fabrice, Stéphane, Christophe
28/02/2012
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