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57 résultats pour « D'Hellencourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69cf66e8cdc6046d47f45f70

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

VOYAGES MASSON Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Isabelle GOMME de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6791e0011c87724b5e69d9b5

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[U] [S] Représenté par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau D'AMIENS Mme [B] [C], décédée le 12/05/2024 à [Localité 2] INTIMES Nous, Agnès FALLENOT

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65cb14ee474256000835c3b0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

. : 22/04505 et 22/04568) Représenté par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66177da0e5d80f0008c2e6ac

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/006857 du 01/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMÉE Mme [Y] [L] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1444cb8fa004f57da0ac

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocats au barreau d'AMIENS APPELANTE ET EIFFAGE ROUTE NORD EST (ERNE) venant aux droits de la SOCIETE EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS NORD agissant poursuites

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d89ef7cdc6046d47bcdea0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SASU PRDA [X] Représentée par son PDG Monsieur [N] [V] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01790_20240730

Admin. Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C B a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du 10 février 2022 par lequel le maire d'Heillecourt a accordé

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653a065ad0451e8318d0e959

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

la cour : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CREIL DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [U] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02157_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par un jugement n° 1802405 du 7 mai 2019, le tribunal administratif de Nancy a annulé l'arrêté du maire de la commune d'Heillecourt du 2 juillet 2018, a mis à la charge de la commune d'Heillecourt le versement

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69691da2cdc6046d476b77b5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 9] de nationalité Française Chez Madame [E] [B], [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me David GUERREIRO substituant Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02157_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2023, la commune d'Heillecourt, représentée par Me Loctin conclut au rejet des conclusions présentées par Mme G, M. E et M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

677f67b98c38f76f7830342f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

D.S.A copie exécutoire le 08 janvier 2025 à Me HERTAULT Me D'HELLENCOURT LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00190_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Article 3 : Les conclusions présentées par la commune d'Heillecourt au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a0e7b35bbe450008b2cc78

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [W] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5324a81daa831884f401

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

DEFENDERESSE A L'INCIDENT ET Monsieur [G] [H] né le 17 Décembre 1976 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre COUTEL substituant Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5325a81daa831884f407

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CARNUTES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre COUTEL substituant Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c1054ebf9fd47c90a13672

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MUTUELLES DU [Localité 7] IARD [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau D'AMIENS INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c52949a2c4236379079614

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [W] né le 20 Juillet 1965 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me CHOCHOY substituant Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e2268a3de91be2e9f7ea07

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

DIX NEUF PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 4] Comparant et représenté par Me Xavier D'HELLENCOURT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11f7656d26d0f8b57c69

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

CTRSD [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE ET Monsieur [H] [W] né le 04 Juin

Source officielle

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