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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C... une erte de chance de bénéficier du traitement a ro rié. Elle a évalué à 20 % la erte de chance, our le atient, de ne as subir les réjudices dont il a été victime.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Selon le Dr E..., ex ert désigné ar la cour, le recours à la gonio uncture était légitime eu égard aux athologies résentées ar M. A....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd8718a1a5fed8c660cf8de
9 décembre 2020
9 décembre 2020
[A] de ses autres demandes, - a débouté la SASU Ert Technologies de sa demande reconventionnelle, - a condamné la SASU Ert Technologies aux entiers dépens.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00793_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
; les réjudices subis ar Mme B... devront être indemnisés à hauteur de : 730 398,70 euros s’agissant des ertes de gains rofessionnels futurs, 408 euros au titre de la erte de gains rofessionnels
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
re résentée ar Me Mandicas, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner l’établissement ublic aris La Défense à lui verser la somme de 635 654 euros en ré aration des ertes
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992d
18 avril 2024
18 avril 2024
[B], muni d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6537610b974d25831845518f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
barreau de METZ INTIMÉE : [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Mme [K], munie d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992b
18 avril 2024
18 avril 2024
[O], muni d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992f
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 6] ' CS 73 799 [Localité 4] non présente, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209769ce1420008389945
18 avril 2024
18 avril 2024
avocat au barreau de METZ [12] [Adresse 3] CS 80001 [Localité 5] représentée par Mme [P], munie d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleAvis
CADA:20155962
21 janvier 2016
21 janvier 2016
opposé par le maire de Lunas à sa demande de communication d'une copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la société Energie Renouvelable du Languedoc (ERL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf38d0ccf000877e577
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère GREFFIER (lors des
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389931
18 avril 2024
18 avril 2024
Représenté par Me Pierre-emmanuel FENDER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me CABOCEL , avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
re résentée ar Me Mouton, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner le CHRU à lui verser une somme de 10 000 euros en ré aration de son réjudice d’im ré aration et de erte
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d258318455185
23 octobre 2023
23 octobre 2023
postale L'Assurance Maladie des Mines TSA 39014 [Localité 3] représentée par Mme [X], munie d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91702
4 juin 2014
4 juin 2014
cette prétendue immixtion d'Erel Conseil dans le choix des clients de Studio K.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a8
11 janvier 2011
11 janvier 2011
G : 10/ 07259 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 26 avril 2010 RG : 2010/ 00921 SARL ERELLE X...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d90
22 juillet 2024
22 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e5
8 avril 2024
8 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389917
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officiellePage 1 sur 16
ERTLEN PHILIPPE
30/06/2026
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21/04/2026
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SARL FRANCIS ERTLE
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