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9 653 résultats pour « Frederique MOREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

ée par Maître Aude BLANDIN, avocat au barreau de NANCYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES

68a705c5fd86bff40ae59949

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Chambre Sociale - Section 1 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 25/00112 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FPVV Minute n° 2025/1258 PARTIES EN CAUSE : Madame [W] [L], représentée par Maître Frédérique

Source officielle

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CA

2ème Chambre

69fc23e5cdc6046d47e1ac79

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Localité 1] en date du 26 septembre [Immatriculation 1]/01202 ORDONNANCE DE CADUCITÉ / 2026 N° RG 25/02499 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUPE APPELANT(S) : Monsieur [Z] [U] Représentant : Me Frédérique

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d73fb2cdc6046d479bc926

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

au barreau d'EPINAL, substitué par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY Monsieur [R] [J] [W] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 2] (88) domicilié [Adresse 5] Représenté par Me

Source officielle
CA

2ème Chambre

67c69aa1fb88929976ac163c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Instance de BAR LE DUC en date du 14 décembre 2017 RG 17/00370 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n° /2024 N° RG 19/03478 - N° Portalis DBVR-V-B7D-EP4D APPELANT(S) : Monsieur [P] [J] Représentant : Me Frédérique

Source officielle
CA

Référés

62ce63a59a20ce9fcf1268da

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal, 3, rue François de Curel 57000 METZ Non comparante, représentée par Maître Frédérique MOREL, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b5968502b828318c4e48c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Olivier MERLIN, avocat au barreau d'EPINAL Monsieur [B] [H] né le 28 Avril 1977 à [Localité 12] (Turquie), domicilié [Adresse

Source officielle
CA

5ème Chambre

6868b37e75a2d196dbc191b7

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MECANICO-TO La SAS MECANICO-TO, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°951.672.435, agit poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentant : Me Frédérique

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CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e46

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SCHLATTER Représentant : Me Laurianne BERG de la SELARL GIURANNA & ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL INTIME : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY

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CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e4c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES [Localité 2] Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY INTIMEE S.A.R.L.

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CA

2ème Chambre

62678d60189ce3057d201cad

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

D'EPINAL INTIME / DEMANDEUR A L'INCIDENT : COMMUNE DE SAINT OUEN LES PAREY pris en la personne de son maire en exercice 12 rue de la Corvée 88140 SAINT OUEN LES PAREY représentée par Me Frédérique

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CA

2ème Chambre

68e5f1aac9f36f05b4431837

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de NANCY en date du 16 décembre [Immatriculation 1]/02587 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° /2025 N° RG 25/00920 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRPX APPELANT(S) : Monsieur [K] [C] Représentant : Me Frédérique

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CA

5ème Chambre

6a0bf4ffcdc6046d4727e1d9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) S.A.S.U.

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1ère Chambre

65a8d47be12c85000874af8a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [L] [S], es qualités de liquidateur amiable de la 'SELAS ATTIC ARCHITECTURE' Représentant : Me Frédérique

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CA

1ère Chambre

65a8d47fe12c85000874af8c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [Z] [U], es qualités de liquidateur amiable de la 'SELAS ATTIC ARCHITECTURE' Représentant : Me Frédérique

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CA

2ème Chambre

634507ba3d3abfadff7c7975

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY.

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Chambre sociale-2ème sect

66878cf005d6f7f678d492bc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'un pouvoir de représentation INTIME SARL AMOUR DU GOUT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique

Source officielle
CA

Surendettement

633bccc69be1eb3e2e926c70

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

né le 17 Mars 1963 à [Localité 21], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [Y] es qualités de curatrice de Monsieur [I] [Y], demeurant [Adresse

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CA

2ème Chambre

66235acbaec0e60008fe999f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Monsieur [L] [Z] né le [Date naissance 13] 1994 à [Localité 23] (88), domicilié [Adresse 20] - [Localité 25] - [Localité 26] Représenté par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY et plaidant

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CA

JEX

628732ebc1d4e9057d612c7b

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

représentants légaux, domiciliés es qualités au siège. 182, avenue de France 75013 PARIS inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 542 029 848 Représentée par Me Frédérique

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CA

1ère Chambre

65a62c26448a370008a720b6

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

] née le 07 août 1978 à [Localité 6] (88) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Olivier COUSIN, avocat plaidant, substitué

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