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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
650d319871dfcd831820163a
25 août 2023
25 août 2023
l'affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 11-21-0499 rendue par le Tribunal de proximité de LONGJUMEAU le 20 Juin 2023 Appelante : Madame [K] [W], représentant : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-6
698acc76cdc6046d47b5e71e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
le N° RG 24/04367 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUGO dans une instance entre les parties suivantes : Madame [Z] [I] née le 08 Janvier 1983 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gabriel
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1bb8594705dbfccd76
3 juillet 2023
3 juillet 2023
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/00364 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUGQ dans une instance entre les parties suivantes : Madame [H] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-3
68676124c173dff6a793377a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Gabriel DE FROISSARD DE BROISSIA de l'AARPI JUNON AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 372 INTIMES ----
Source officielle16e chambre
63c10a6bbf9fd47c90a13eb2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2021 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 20/08033 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-6
66878d2005d6f7f678d49550
4 juillet 2024
4 juillet 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Octobre 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 23/03367 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-6
65b36eeb8c0355000835f805
25 janvier 2024
25 janvier 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Février 2023 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 22/09102 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Gabriel
Source officielle5e Chambre
626248b1b1a50c277d4c5db2
21 avril 2022
21 avril 2022
] [J] C/ CPAM DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Mai 2020 par le Pôle social du TJ de VERSAILLES N° RG : 19/00183 Copies exécutoires délivrées à : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-7
6704cb952f5f3246ff381732
7 octobre 2024
7 octobre 2024
MINISTERE PUBLIC DEMANDEUR ET : Monsieur [V] [M] né le 27 Septembre 2003 à [Localité 2], MAROC de nationalité marocaine actuellement retenu au CRA de [Localité 3] représenté par Me Gabriel
Source officielle17e chambre
6364bc42e405357f749ead28
2 novembre 2022
2 novembre 2022
: Jugement rendu le 18 février 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 17/01911 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gabriel
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68105eb2f4420d4e95ca2a02
28 avril 2025
28 avril 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2022 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 20/03757 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Gabriel
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53066430c94f3afa87ac
23 janvier 2024
23 janvier 2024
18 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021F00052 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-3
69e1c3a1cdc6046d47886f83
16 avril 2026
16 avril 2026
le 31 Mars 2023 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/03150 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gabriel
Source officielle16e chambre
64422a1cd2fa6fd0f8040680
20 avril 2023
20 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mai 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 22/02162 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-2
65a786568121050008662fac
16 janvier 2024
16 janvier 2024
cour : Jugement rendu le 03 Mars 2022 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-20-1524 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/24 à : Me Gabriel
Source officielleCh 1-6 Surendettement
6961eb70cdc6046d47d0412f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
suivant dans l'affaire entre : Monsieur [R] [X] [Adresse 2] [Localité 4] assisté de Me Saliou OSSENI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 324 Représentant : Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-2
686df87abdbdd86396f38fdb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juin 2024 par le Juge des contentieux de la protection de SAINT GERMAIN EN LAYE N° chambre : N° Section : N° RG : 11-24-189 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 08/07/25 à : Me Gabriel
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176651255e24994fc3ab
2 avril 2025
2 avril 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Mars 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 2017F00484 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gabriel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b562576c5d9057df802bd
10 mai 2022
10 mai 2022
APPELANTE : Madame [H] [P], née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle DAVROULT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Gabriel
Source officielleChambre civile 1-6
6960a867cdc6046d47b718e8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
à la cour : Jugement rendu le 17 décembre 2024 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 23/07955 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : - Me DE FROISSARD
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