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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66274ef3c1c6ed00087b3cbb
3 avril 2024
3 avril 2024
COLOMBOPHILE DE L'ORNE pris en la personne de son représentant légal représenté et assisté de Me Elodie GIARD, avocat au barreau d'ALENCON C/ Madame [H] [P] épouse [W] Représentée par Me Guillaume
Source officielle3ème Chambre civile
68e1fd2520ac6488494aa75f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
INTIMÉ : Monsieur [E] [A] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 6] assisté de Me Guillaume CHESNOT, avocat au barreau d'ALENCON.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603583c63b198ea8ed3375f5
8 avril 2016
8 avril 2016
AU DÉFÉRÉ Madame [S] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Jérémie BLOND, avocat au barreau de PARIS, toque : D1151 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
681ee0de3117821d99f63f71
28 avril 2025
28 avril 2025
CHESTONE INVESTMENT GROUP SA, venant aux droits de la société CHESTONE FRANCE (anciennement dénommée MASSENA) Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CHESNAY PIERRE 2 C/ Société SOCIETE ACIAM (anciennement FIB NC 7) Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 03 Février 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre Commerciale
652a30947ed1ea8318112508
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/10/2023 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SELARL LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 12 OCTOBRE
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68b76b85edc07d345442
2 avril 2025
2 avril 2025
DBV3-V-B7J-W7PP (Décret n° 2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : AJE Me Chesnet
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947bd
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP OUSACI SCP LAVAL FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d42
21 avril 2022
21 avril 2022
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [E] né le 23 Avril 1965 à Versailles (78000) de nationalité Française 3, avenue Albert Schweitzer 78150 LE CHESNAY
Source officielle1re chambre 3e section
625fa58f8361df277dc599f2
15 avril 2022
15 avril 2022
LE QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [C] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Christian GUILLAUME
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935ad
6 octobre 2016
6 octobre 2016
, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume LE FORESTIER ARRÊT : - par défaut -par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7852e
18 mars 2016
18 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211f
6 mars 2015
6 mars 2015
l'affaire a été débattue le 29 janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/01/2023 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 19 JANVIER 2023 N° : 6 - 23 N° RG 21/00565
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/01/2023 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 19 JANVIER 2023 N° : 8 - 23 N° RG 21/00572
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94932
18 juin 2020
18 juin 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/06/2020 la SELARL EQUITY AVOCATS la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 18 JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b4
7 mai 2020
7 mai 2020
Ayant pour avocat postulant Me Guillaume BARDON, membre de la SCP COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT et associés, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Olaf LE PASTEUR, membre de la
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603545f23608186f75d6177e
20 mai 2016
20 mai 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fe
21 novembre 2019
21 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/11/2019 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 21 NOVEMBRE 2019 No : 392 -
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b9
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 Me Tatjana JEVTIC la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No : 353-19 No
Source officiellePage 1 sur 10