CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
69d9e441cdc6046d47d9d295
10 avril 2026
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00715 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQA7 Chambre 1-2 Affaire : Mme [V] [M] [S] Représentant : Me Julien AYOUN, avocat au barreau
Chambre 3-4
69f44b30cdc6046d472f2ac0
30 avril 2026
[L] représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel
Chambre 3-3
644a11e9656d26d0f8b57c43
26 avril 2023
Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [V] [S] [P] Représentant : Me Julien
Chambre 1-11 référés
678b470f8cafc520068c1629
17 janvier 2025
HARAS DE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Agathe PESTEL DEBORD Me Olivier TARI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 08 Octobre 2024
9e Chambre C
61628cc9293034a8c342f6bb
15 mars 2013
C ARRÊT AU FOND DU 15 MARS 2013 N°2013/ 150 Rôle N° 12/00054 [X] [J] C/ SAS GINOUVES GEORGES Grosse délivrée le : à : Me Julien
Chambre 1-1
64ae4666a1775905dba3ba21
11 juillet 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 19
Chambre 3-1
5fdaae8c50429e3fa3d52f73
6 juin 2019
C/ SASU SELECT TT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce
Chambre 1-7
6a192f1dcdc6046d4754e314
28 mai 2026
28 MAI 2026 N° 2026/ 235 N° RG 25/06067 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2TB [A] [U] C/ [E] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne LAMARCHE Me Julien
Chambre 3-2
6438f1f6a942a604f5e93260
13 avril 2023
SAND COACHELLA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance d'incident du conseiller de la mise
Chambre 1-8
665aba3c97d59200081072a5
17 janvier 2024
05615 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHTD [A] [M] [T] [Z] épouse [M] C/ [S] [N] [D] [R] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien
653219759e4ea48318f5a8fd
18 octobre 2023
[Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [J] [G] Me Julien AYOUN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire (pôle de
63d3796cd1bc2605de4b45d5
26 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7E-BFXU4 [A] [Y] [G] [L] épouse [R] C/ [I] [U] [C] [F] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle LAVIGNAC Me Julien
66177d9fe5d80f0008c2e696
10 avril 2024
toutes deux représentées par Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes Monsieur [U] [R] Madame [W] [M] [O] épouse [R] Monsieur [X] [R] tous représentés par Me Julien
Chambre 2-4
66863cd7b1dbbe3bae6000de
3 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Mireille JUGY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Marseille en date
Chambre 1-3
65aa1f69a34ad1000858170d
18 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGBYZ Organisme COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AIRBUS HELICOPTE RS MARIGNANE C/ [S] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Julien
6438f1c4a942a604f5e9317b
DBVB-V-B7D-BEYMK [R] [A] SARL AJM2L C/ [H] [V] [T] [M] [I] épouse [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Julien
65b0b8b98d0ccf000877e3f6
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Michel MOATTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
67ee19746cff766e94e38a74
2 avril 2025
SARL ORCHESTRA STUDIO Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2025 à : Me Ashkhen HARUTYUNYAN Me Julien AYOUN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
696aa3cecdc6046d4792e945
15 janvier 2026
SOCIETE EAU DE [Localité 7] METROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Paul GUILLET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de
Pôle 1 - Chambre 5
688311234d9076bf079c2257
24 juillet 2025
[Adresse 9] [Localité 7] - ISRAEL Madame [R] [Z] [Adresse 10] [Localité 7] - ISRAEL Représentées par la SELEURL BENSAID AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1943 Assistées de Me Julien
Page 1 sur 5