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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
63b54730c9018405dfcaae61
3 janvier 2023
3 janvier 2023
pre-affectation sur poste, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [Y] [G] né le 09 Juin 1999 à [Localité 4] (LIBYE) Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] comparant, assisté de Me MONTAGNIER
Source officielleChambre civile 1-7
68e1fb72364b3ebed3bf04cb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° N° RG 25/05854 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOI2 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [R] Me Marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f48d6ea26f688da8ab
1 octobre 2024
1 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 22/00069 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MELUN le 07 Juin 2023 Appelant : Monsieur [E] [W] [T], représenté par Me Marc
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e971dfcd83182017e6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 19/02530 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 16 Janvier 2023 Appelant : Monsieur [Y] [R], représentant : Me Marc
Source officielle5e Chambre
628733a4c1d4e9057d61310b
19 mai 2022
19 mai 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller ASSISTE DE Madame Dévi POUNIANDY, Greffier LE VINGT NEUF MARS DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faad
13 septembre 2012
13 septembre 2012
SECURITE SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Mai 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 10-00950 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc
Source officielleChambre sociale 4-1
66878d2d05d6f7f678d4962c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE le 06 Mars
Source officielleChambre civile 1-7
6711fb0d7603bf88a1884d07
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WZFF ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [N] [O] Me Marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68ef2c15796eb4b748562825
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Décision attaquée : n° 17/01141 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRETEIL le 22 Octobre 2020 APPELANTe : Madame [D] [F], demeurant [Adresse 2], représentée par Me Marc
Source officielle16e chambre
6349008563d497adffda4342
13 octobre 2022
13 octobre 2022
VERSAILLES N° RG : 21/02855 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marc
Source officielleChambre civile 1-7
6711fb0c7603bf88a1884d05
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WZE5 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [V] [H] Me Marc
Source officielleChambre civile 1-7
65a8d819e12c85000874b148
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[H] Me MONTAGNIER CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] PREFECTURE DES YVELINES - [Localité 5] DES YVELINES LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 17 Janvier 2024 prononcé par mise
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676120c173dff6a7933740
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Septembre 2022 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 19/00768 Copies exécutoires délivrées à : [6] Me Marc
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04409_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B A, représenté par Me Marc Montagnier pour la Selarlu Ellipsis, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2308033 du 6 octobre 2023 juge des référés du tribunal administratif de Montreuil ;
Source officielleChambre sociale 4-2
6788a08ea1dbfbd5d79cd51e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
YANS TRANSPORTS [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Marc MONTAGNIER de la SELARL ELLIPSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 202 C/ INTIME Monsieur [R] [E] né le 15 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f96
9 août 2021
9 août 2021
ABELLA Me Marc MONTAGNIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF AOUT DEUX MILLE VINGT ET UN, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
Source officielleChambre civile 1-7
668cd258bbc9a118c6c6408d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Céline KOÇ, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [O] [X] Hospitalisée à [4] Comparante et assistée de Me Marc
Source officielleChambre sociale 4-5
69d8855acdc6046d47b9cb54
9 avril 2026
9 avril 2026
assisté de Madame Stéphanie HEMERY Greffière, dans l'affaire opposant, Monsieur [Y] [K] né le 31 Mai 1983 à [Localité 1] de nationalité Marocaine [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marc
Source officielleChambre sociale 4-1
6965dfdccdc6046d471ad18f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
1966 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Naïra BARSEGYAN collaboratrice de Me Marc MONTAGNIER de la SELARL ELLIPSIS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cc1ccdc6046d47894f54
16 avril 2026
16 avril 2026
FUMEY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0002 à DÉFENDEURS Madame [Z] [F] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Marc
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