d'entrée du passage, - courrier du syndic BUSSUTIL ( BAIE AZUR) du 1er juillet 2003 notifiant au syndic BLEU AZUR le changement de code d'accès portillons, que le système d'installation d'un portillon

AE 466, à une largeur de 0,91 mètre le long de la façade du bâtiment Y... avec accès par le portillon en place, - ordonné l'exécution provisoire de cette disposition déterminant l'assiette du passage,

[R] [B] Représentant : Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT E.U.R.L.

Il résulte de ce qui précède que la commune de Pouillon est fondée à soutenir que c'est à tort le tribunal administratif de Pau a annulé la décision du 4 septembre 2019 par laquelle le maire de Pouillon

BRAIKI [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Sarah CHARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L

la demande d'annulation de l'assignation formée par Monsieur [E] [M] ; - Condamné Monsieur [E] [M] à enlever les cadenas et chaînes installées sur le portail de l'accès principal et à libérer le portillon

enregistrée sous le n° 20/01386 Mme [U] [D] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Philippe Reche de la SELARL Chabannes-Reche-Banuls, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Hervé Poquillon

Le portail et le portillon ont été installé le 11 décembre 2019.

en un portillon de 1,80 m avec serrure, sans vote lors d'une AG.

E... ou de la reconnaissance par celui-ci de la perception de ceux-ci, ni de la possession des portail et portillon réclamés.

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [U] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hervé POQUILLON

syndicat des copropriétaires à l'effet de voir dire que le refus de voter la résolution n° 18 de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 13 avril 2010 prévoyant la remise d'une clé de l'un des portillons

CAPI [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Le véhicule mis en circulation, le 23 juillet 2001, est équipé d'un compartiment extérieur comprenant un "chauffe-gamelles" rétractable avec portillon relevable assurant sa fermeture.

Monsieur Z...après avoir clôturé cet espace y a posé un portillon fermant à clef.

, portillon dont il n'est pas contesté qu'il est utilisé par eux et leurs auteurs depuis de longues années.

Il y est mentionné un défaut de fixation du portillon, une mobilité du panneau et la présence de tâches de rouille sur la surface en inox.

Madame [D] [L] son épouse, ont commandé à Monsieur [O] [W], des travaux de pose d'une clôture complète avec travaux préparatoires de terrassement et de fondations et fourniture d'un portail, d'un portillon

Monsieur Y... a fait délivrer une sommation interpellative en date du 4 octobre 2010 aux époux X... d'avoir à retirer le cadenas posé sur le portillon qui ferme le passage permettant d'accéder au sous-sol

* SUR LE PORTILLON Les consorts Y... demandent à la Cour de condamner les époux Z... à enlever un portillon qu'ils ont implanté en limite des parcelles 499 et 1365.