CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

862 résultats pour « Zucarelli »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23BX02546_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23BX02916_20240923

Admin. Appel

23 septembre 2024

23 septembre 2024

Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03537_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabienne Zuccarello, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19BX04654_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabienne Zuccarello, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00526_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00557_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01445_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

La présidente de la 5ème chambre, Fabienne ZUCCARELLO N°25BX01445

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00246_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03048_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Délibéré après l'audience du 10 mars 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03278_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Délibéré après l'audience du 10 mars 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03812_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Délibéré après l'audience du 12 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00586_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Délibéré après l’audience du 10 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Zuccarello, présidente, - M. Normand, président-assesseur, - Mme Farault, première conseillère.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00143_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00395_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné le 1er septembre 2024 Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer en application des dispositions de l'article R. 222-1 du code

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00684_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00687_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00703_20240911

Admin. Appel

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00730_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné le 1er septembre 2024 Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer en application des dispositions de l'article R. 222-1 du code

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00991_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01018_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice

Source officielle

Page 5 sur 44

← PrécédentSuivant →