CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 774 résultats pour « Jean- Christophe »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90849

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Cabinet Munier-Apaire ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90845

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

formé le 11 octobre 2022 par la société Ugitech à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90844

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

formé le 11 octobre 2022 par la société Ugitech à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90843

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

formé le 11 octobre 2022 par la société Ugitech à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90842

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

formé le 11 octobre 2022 par la société Ugitech à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90838

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

; Vu la requête du 22 février 2023 par laquelle Mme [B] [N] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90118

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[I] [K] à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 octobre 2021 par la cour d'appel de Lyon ; Vu l'avis de Jean-Christophe Crocq, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90134

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

formé le 6 janvier 2022 par la société [1] à l'encontre de l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90135

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

, la radiation du pourvoi numéro J 22-18.473 formé le 4 juillet 2022 par la société Transports Bonnivard à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 avril 2022 par la cour d'appel d'Angers ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90133

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

formé le 18 janvier 2022 par Mme [H] [N] à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Dijon ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90120

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Nîmes, dans l'instance enregistrée sous le numéro W 22-12.067 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90117

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

26 janvier 2022 par Mme [G] [N] à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 novembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90114

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro G 22-12.814 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90651

Cassation

8 juin 2023

8 juin 2023

Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro C 22-17.455 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90852

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[G] [R] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe Crocq, avocat général, recueilli lors des

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90841

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

formé le 11 octobre 2022 par la société Ugitech à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90832

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'Orléans, dans l'instance enregistrée sous le numéro H 22-21.507 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00741

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

E...doit être déclarée irrecevable à solliciter l'inopposabilité de partie du prix de vente payé par Jean-Christophe et Dalila A..., que ce soit à l'encontre de ceux-ci ou du notaire par lequel il a transité

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd580146774004c7

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Jean-Christophe C..., demeurant tous deux ..., 9°/ de M. Jean-Pierre D..., demeurant BP 225,, Abidjan (Côte-d'Ivoire), 10°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02814

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Jean-Christophe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2018, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 euros d'amende

Source officielle

Page 9 sur 89

← PrécédentSuivant →