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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603610_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307563_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515323_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204608_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601026_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602340_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510863_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603938_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513343_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513347_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600441_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403679_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Chenevey, juge des référés ; - M. B, pour la préfète de l'Ardèche, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2205684_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

ce qui établit que la réception " sous réserve " était irrégulière ; - les documents particuliers du marché litigieux ne prévoyaient pas la réalisation d'un autocontrôle sur la mise en eau des chéneaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506226_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603175_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604045_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515730_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510724_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2511793_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603069_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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