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D'autre part, la circonstance que les notations des offres ont évolué sur divers sous-critères entre l'analyse initiale et l'analyse à laquelle la commune de Longwy a procédé après l'annulation de la procédure

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Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2600915_20260504

Administratif

4 mai 2026

son offre ainsi que les caractéristiques et avantages de l’offre retenue et pas seulement la notation numérique ; 3°) d’enjoindre à la commune de Charmeil de reprendre la procédure au stade de l’analyse

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2500319_20250212

Administratif

12 février 2025

suffisante " sur le fond " de la candidature, des capacités financières, techniques et professionnelles de la société lauréate ; qu'aucun élément d'analyse des offres n'est développé au sein du tableau

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Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309244_20231023

Administratif

23 octobre 2023

au juge des référés de suspendre l'exécution de la décision du 4 octobre 2023 par laquelle le président de l'université de Lille a refusé son inscription en classe de première année de master " Web analyste

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1ère chambre

DTA_1900274_20250128

Administratif

28 janvier 2025

Partant de ce constat, l'analyse de la proportion de blocs à partir des vitesses des ondes de cisaillement (Vs) est nécessairement sujette à erreur.

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1ère chambre JU

DTA_2302217_20250319

Administratif

19 mars 2025

Par un courrier du 13 juin 2023, le requérant a saisi le maire de la commune de Saint-Sauveur-Villages d'une demande de communication de ces rapports d'analyse financière.

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Chambre 3P

DTA_2104103_20230622

Administratif

22 juin 2023

Vu : - le code de la route ; - l'arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la

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Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2201060_20220708

Administratif

8 juillet 2022

C un " premier jet " de l'analyse des offres, du tableau de l'analyse des offres relative au critère n°2 tel que modifié par Territoires ingénierie Jura et, enfin, de la lecture de l'ensemble des renseignements

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4ème chambre

DTA_2201387_20241112

Administratif

12 novembre 2024

de l'absence d'incorporation des frais préparatoires ou de frais inhérents à la cession au prix de l'opération ne puisse être apportée exclusivement que par des éléments tirés de la comptabilité analytique

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12eme chambre

DTA_2004840_20231109

Administratif

9 novembre 2023

est seul autorisé à procéder, il ressort de la délibération litigieuse, et des trois rapports d'analyse de la candidature de Mme C épouse D produits au dossier, que l'examen auquel a procédé le conseil

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4ème Chambre

DTA_2101377_20240222

Administratif

22 février 2024

Troisièmement, il résulte des articles 22 à 24 de la DSP que la société concessionnaire devait transmettre un compte-rendu annuel retraçant la totalité des opérations, une analyse de la qualité du service

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2e Section - 2e Chambre

DTA_2325980_20260209

Administratif

9 février 2026

Enfin, contrairement à ce que soutient la société, les pièces issues de la comptabilité analytique qu’elle produit à l’instance ne permettent pas davantage de retracer la refacturation alléguée.

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7ème Chambre

DTA_2318640_20240229

Administratif

29 février 2024

sollicitée par Mme E B aux fins de déterminer l'étendue des préjudices économiques qu'elle invoque présente un caractère utile, dès lors notamment qu'il ne résulte pas de l'instruction que seule une analyse

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1re Section - 3e Chambre

DTA_2218319_20250113

Administratif

13 janvier 2025

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

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3ème chambre

DTA_2201221_20260130

Administratif

30 janvier 2026

Elle soutient que : - les trois décisions litigieuses ont été prises sur le fondement d’une méthode d’analyse des offres prévue par l’avis de mise en concurrence publié au journal officiel (JORF) du

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10ème chambre

DTA_2200466_20260109

Administratif

9 janvier 2026

A... soutient que le traitement informatique opéré par l’administration est erroné en se prévalant d’un rapport d’expertise informatique établi le 11 juin 2019 analysant ce logiciel.

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3ème Chambre

DTA_2100800_20230419

Administratif

19 avril 2023

Le centre hospitalier universitaire (CHU) Amiens Picardie, établissement support du GHT, a adressé à la société requérante un ordre de service afin d'analyser les offres des 36 lots de la consultation

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503163_20250820

Administratif

20 août 2025

de son offre est infondé ; - le rapport d'analyse ne peut être communiqué avant la signature du marché.

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10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2210051_20240715

Administratif

15 juillet 2024

et d'ouverture des candidatures et le rapport d'analyse des offres qui ont été communiqués préalablement à la saisine de la CADA par la société requérante.

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5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2114492_20230712

Administratif

12 juillet 2023

S'agissant de l'objectif n°5, " Suivre, analyser les impacts des travaux ministériels en matière de formation en préservant les intérêts de la DGA, préparer les modalités de Chorus Comptabilité Analytique

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