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875 résultats pour « Anne MARTY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2303042_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

2015/2016, master finalement validé à l'issue de l'année scolaire 2020/2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302317_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302578_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100193_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Marti, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301658_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Mme C était étudiante en BTS négociation et digitalisation de la relation client, au sein du lycée Jean de Pange de Sarreguemines au titre de l'année scolaire 2022-2023.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101371_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle n'est attribuée qu'à un seul professeur, désigné avec l'accord de l'intéressé par le chef d'établissement pour la durée de l'année scolaire. () ". 4.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2202679_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à la charge de l'Etat le versement à la SELARL Mary et Inquimbert d'une somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101000_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu ont été mises en recouvrement le 30 avril 2018 pour un montant total de 4 494 euros en droits et pénalités au titre de l'année 2014.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2404324_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne-Lise Eymaron, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400833_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2024, Mme B A, représentée par la SCP Annie Levi-Cyferman - Laurent Cyferman, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2305139_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

que l’intéressée à perçu plus de 10 000 euros de revenus au cours de l’année 2021, comme l’indique notamment son relevé de carrière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300296_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Marti, juge des référés ; - et les observations de Me Jeannot, représentant M. B, également présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête C les mêmes moyens.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008414_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 24 décembre 2020, 8 juin 2021 et 22 octobre 2021, la société Klein, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300130_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

requête enregistrée le 12 janvier 2023, Mme B A doit être regardée comme contestant la décision du 6 décembre 2022 portant refus d'attribution d'une bourse nationale d'études du second degré au titre de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309361_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

représentée par Me Moayed, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de cotisation foncière des entreprises et taxes annexes auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309362_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

DM Industries, représentée par Me Moayed, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102023_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, É. WolffLe président, D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_1906809_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Lyon Habitat, représenté par Me Gauthier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles il a été assujetti au titre de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2005510_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Lyon Habitat, représenté par Me Gauthier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles il a été assujetti au titre de l'année

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301217_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A a été scolarisé en première année de certificat d'aptitudes professionnelles (CAP) " Maçon ", au titre de l'année 2020/2021, puis en deuxième année l'année suivante lors desquelles il a respectivement

Source officielle

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