Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2408660_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Mme B indique qu'elle présente toujours des douleurs, une ouverture buccale limitée à vingt-neuf millimètres et une hypoesthésie de la lèvre inférieure et de sa langue.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109894_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Mme E A souffre, depuis les années 1990, de douleurs cervicales. Elle a été suivie par des professionnels de santé en raison de douleurs de l'articulé dentaire gauche.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1903482_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
B a de manière constante signalé des douleurs lombaires qu'il a imputées à cet accident.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301759_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
de l'installation d'une prothèse totale du genou gauche, elle n'a pas reçu les soins post opératoires prescrits le 3 octobre 2022 par le docteur A ; - l'absence de ces soins lui a causé de vives douleurs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003867_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
) d'annuler la décision du 24 janvier 2019 de la ministre des armées en tant qu'elle a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité tendant à la prise en compte de l'infirmité " douleurs
Source officielleChambre 2
DTA_2001295_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Le 2 novembre 2018, la requérante a adressé à son établissement une déclaration d'arrêt de travail et a été placée en arrêt de travail pour " recrudescence de douleurs suite traumatisme épaule gauche sur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300269_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
B a ressenti une vive douleur au niveau de l'aine gauche puis s'est trouvé dans l'impossibilité de bouger la jambe.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400164_20240826
26 août 2024
26 août 2024
persistantes et la nécessité de réaliser une nouvelle opération le 11 mars 2009 ; depuis, elle souffre de douleurs chroniques ; - le rapport d'expertise rendu par le docteur B le 11 septembre 2015 est
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2508562_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 25 mars 2025, le préfet de police a obligé M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2211724_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Rohmer, président, Mme Dousset, première conseillère, M. Lenoir, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2023. La rapporteure, A.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2216074_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions B Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge social
DTA_2206859_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il soutient qu'il souffre de douleurs aux deux genoux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202896_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100016_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il soutient qu'il souffre de douleurs depuis l'accident de service du 7 mars 2008 qui a été déclaré consolidé avec des séquelles esthétiques, douloureuses et de mobilité ; ces séquelles ont provoqué des
Source officielleJuge unique 3
DTA_2100309_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Doulat, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002351_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Elle a pu regagner son domicile le 28 avril 2017 en dépit de douleurs qui ont immédiatement suivi l'opération.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2206754_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2327207_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2317168_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.
DTA_2224499_20230201
1 février 2023
1 février 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 12 novembre 2022, le préfet de la Seine-Saint-Denis a obligé M.
Source officiellePage 12 sur 1402
SELARL PINCHAUX-DOULET
21/05/2026
Voir →
DOULET, Oscar
24/02/2026
Voir →
DOULET, Mélanie, Marie-Rose, Yvette
31/12/2025
Voir →
SELARL PINCHAUX-DOULET
04/05/2025
Voir →
DOULET
13/02/2025
Voir →