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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301066_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - et les conclusions de Mme Caro, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301435_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306446_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2201384_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2209436_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2212125_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2214291_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2216791_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Herrero, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205804_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107954_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2115549_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309552_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402167_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Délibéré après l'audience du 14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2404760_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2416298_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2217755_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Braun, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502940_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

D en raison du caractère définitif de la décision portant obligation de quitter le territoire du 5 juillet 2023, - les observations de Me Mazeas, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501615_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - et les observations de Me Mazeas, représentant Mme B, présente.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303278_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Le Fiblec, - les observations de Me Mazeas, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202772_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

2019 à l'occasion du changement d'investissements consistant à remplacer l'achat du déchaumeur, du semoir et du plateau à fourrages par l'acquisition d'un système de lavage, trempage automatique des mamelles

Source officielle

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