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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2108633_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Louvel, rapporteur - les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2116205_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2510580_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur et les observations de Me Korn, représentant Mme A....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304379_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur, - et les observations de Me Huard, représentant M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217189_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502159_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501706_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009335_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1907238_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1811487_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407647_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle fait valoir que la requérante est en possession d’un récépissé en cours de validité jusqu’au 21 janvier 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510410_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502537_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511987_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513010_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501889_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600821_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601809_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602608_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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