Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, M. C Le président-rapporteur, A.

A B, représenté par Me Lenouvel-Alvarez, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français

A B, représenté par Me Alvarez, demande au tribunal : 1°) de lui donner acte de ce qu'il sollicitera l'indemnisation du préjudice subi du fait d'absence de diagnostic de pathologies par le centre hospitalier

Alvarez, juge des référés ; - les observations de M.

A..., représenté par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2025 par lequel le préfet de l’Oise a refusé de lui délivrer

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations Me Galifi, représentant la commune de Charleville-Mézières.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique - et les observations de Me Opyrchal représentant Mme B Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Colomes représentant la commune de Saint André les Vergers.

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant nigérian, a déposé une demande de titre de séjour, pour motifs de santé, le 5 avril 2024.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Lebaad, représentant Mme C....

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2025, la SNC Altarea Cogedim Régions, représentée par Me Soublin, demande au tribunal de donner acte de ce désistement.

Par un mémoire enregistré le 15 septembre 2025, la SNC Altarea Cogedim Régions, représentée par la SELARL Médéas, demande au tribunal de donner acte du désistement du requérant.

Oscar Alvarez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La rapporteure, signé B. ALIBERT Le président, signé D.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, B. F Le président, O.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2024, Mme A B épouse C représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2024 par

Par un mémoire enregistré le 29 octobre 2025, la SNC Altarea Cogedim Régions, représentée par la SELARL Médéas, demande au tribunal de donner acte du désistement des requérants.