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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2209833_20230403
3 avril 2023
cardiopathie ischémique et qu'il a été hospitalisé en novembre 2019 dans le service de cardiologie du centre hospitalier Sud Francilien pour un syndrome coronarien en rapport avec une re-sténose du stent
1ère Chambre
DTA_2201796_20250327
27 mars 2025
de Cayenne à la suite d'une douleur thoracique et a ensuite été transféré au service cardiologie du 4 au 11 novembre 2019, hospitalisation au cours de laquelle une angioplastie avec implantation d'un stent
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2508224_20250902
2 septembre 2025
de 60 jours, le 17 janvier 2023 ; - à la suite d'examens complémentaires, liés aux douleurs persistantes de son pouce, en janvier 2023, elle s'est vu diagnostiquer " une lésion du LCU avec effet Steiner
7ème chambre
DTA_2505962_20251023
23 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mmes A... et Stenger ont, pour l’affectation de leurs filles F... et C... en classe de seconde d’enseignement général et technologique, formulé deux vœux par ordre de préférence
Chambre 3
DTA_2300926_20250925
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
1ère chambre
DTA_2301870_20240116
16 janvier 2024
A a été hospitalisé entre le 21 septembre et 9 octobre 2023 à l'hôpital européen de Paris et y a subi le 22 septembre 2023 une intervention endovasculaire avec pose de stents actifs, puis une seconde intervention
Reconduite à la frontière
DTA_2305015_20230731
31 juillet 2023
A a bénéficié en France, en janvier 2022, d'une prise en charge hospitalière en raison d'un infarctus nécessitant la pose d'un stent.
juge unique (6)
DTA_2209031_20250205
5 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner Pôle emploi Hauts-de-France à lui verser
10ème Chambre
DTA_2203718_20230111
11 janvier 2023
En outre, en se bornant à se prévaloir de la réalité de son emploi au sein de la société Steb, alors que l'arrêté en litige fait mention de l'arrêt du 12 novembre 2020 de la cour d'appel de Versailles,
3ème chambre
DTA_2209594_20230623
23 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 20 décembre 2022, 17 avril et 2 mai 2023, la SCI Félicité et la société Maujonnet Consulting, représentées par Me Steeve Batot
3ème Chambre
DTA_2207912_20241127
27 novembre 2024
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au président du conseil départemental du Pas-de-Calais de prendre les mesures qu'implique l'exécution du jugement n° 1905112
DTA_2302181_20251204
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
juge unique (8)
DTA_2007109_20230519
19 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 octobre 2020 et le 12 décembre 2021, Mme C A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
8ème chambre
DTA_2006380_20230728
28 juillet 2023
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juillet 2020 par laquelle la rectrice de l'académie de Lille a refusé de retirer de son dossier administratif
DTA_2109414_20240712
12 juillet 2024
A B, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 mars 2021 par laquelle la maire de Lille lui a refusé l'attribution
7ème Chambre
DTA_2105928_20230109
9 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mai 2021, la société BetC New Edge, représentée par Me Stemmer, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de taxe
DTA_2104031_20240213
13 février 2024
C D, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 septembre 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours contre la décision en date du 15
DTA_2400050_20260319
19 mars 2026
DTA_2400083_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2308666_20230808
8 août 2023
B établit qu'il souffre de problèmes cardiaques et a bénéficié de la pose de stent et d'un traitement cardiaque.
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