CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2502768_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Gibelin, rapporteur, - et les observations de Me Alvarez-Morera, substituant Me Ben-Saadi, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202264_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200027_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

décembre 2021, le président du tribunal administratif de Paris a transmis au greffe du tribunal administratif de Montreuil la requête, enregistrée le 15 juillet 2021 et présentée par Mme A de Lourdes Moreira

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302233_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le désistement 1.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502557_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des dispositions des articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502558_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des dispositions des articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2504076_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Boia, substituant Me Assailly, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2604920_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 mars 2026 : - le rapport de Mme Mach, juge des référés, - les observations de Me Alvarez Morera, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308582_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moinecourt ; - et les observations de Me Lenouvel Alvarez pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302258_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500566_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202701_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402524_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant bangladais, né le 1er janvier 1971 est entré sur le territoire français le 1er mai 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203111_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 octobre 2022, la société d'économie mixte du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA), ayant pour avocat Me Alvarez, demande au tribunal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501739_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l’audience publique ; - les observations de Me Di Fatta substituant Me Brazy, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201766_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202700_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401430_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B a déposé une demande en vue d'acquérir la nationalité française.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501127_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant pakistanais, a déposé une demande en vue d’acquérir la nationalité française.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201694_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le désistement 1.

Source officielle

Page 2 sur 74

← PrécédentSuivant →