Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2000997_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La procédure a été communiquée à la société par actions simplifiée Bocalo qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501388_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La SAS Boillot fenêtres fermetures du Doubs a déposé une offre lot n°8 " menuiseries extérieures - occultations ".
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502309_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Au cours de l'audience publique du 12 mai 2025 à 11 heures 45, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305004_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport. Aucune partie n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207670_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, M. B a lu son rapport et constaté l'absence des parties ou de leurs représentants.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408874_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Au cours de l'audience publique du 19 novembre 2024 à 11 heures 15, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Leblanc qui se
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509481_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d’audience, M. B... a lu son rapport et entendu les observations de M. A..., représentant la préfète de l’Isère.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303688_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 et 29 juin 2023, Mme D C, représentée par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté n
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303060_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet ; - les observations de Me Huard qui maintient les conclusions
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401930_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205408_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A B, représenté par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34 263 22 M0006 du 21 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Hilaire-de-Beauvoir a refusé de lui
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305230_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2023, la SCI ALEXIS, représentée par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34032 22 T0210 en date du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503554_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport en l'absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403177_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302669_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, la société 2A Promotion, représentée par la SCP Bedel de Buzareingues - Boillot et associés, agissant par Me Boillot, conclut au non-lieu à statuer
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103432_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Bodalo Munura, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2021 par lequel la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602614_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d’audience, M. Savouré a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghanassia, représentant Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307430_20260202
2 février 2026
2 février 2026
A..., représenté par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er décembre 2023 par lequel le maire de la commune de Juvignac a retiré le permis de construire obtenu tacitement le
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2201672_20230222
22 février 2023
22 février 2023
A B, représenté par la SCP Bedel de Buzareingues - Boillot et Associés, agissant par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022ARR005 du 31 janvier 2022 par lequel le maire de
Source officielle2ème chambre
DTA_2106627_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 août 2021, la SAS Sovadis, représentée par la SCP Bedel de Buzareingues - Boillot et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePage 2 sur 111