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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2303282_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303283_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309779_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309492_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308416_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Boukheloua, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303899_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Durant-Gizzi, représentant M. A.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208052_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Konate, représentant Mme A épouse B.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2109267_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402180_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2405969_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2508877_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206536_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402263_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2507131_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Gagnet pour Mme C épouse E.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303630_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209744_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Délibéré après l'audience du 10 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, premier conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209767_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Délibéré après l'audience du 13 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, premier conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402287_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300476_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2500618_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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