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415 résultats pour « Diaby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2301623_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

N'Diaye s'est rendu au point d'accès numérique des services de la préfecture le 30 janvier 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2202315_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

C N'Diaye et Mme D B, agissant en qualité de représentants légaux de leur fille mineure A N'Diaye, représentés par Me Le Foyer de Costil, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403920_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Rouen 1899 Diables Rouges en toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS F.C. Rouen 1899 Diables Rouges est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2211330_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

N'Diaye est manifestement irrecevable et peut être rejetée par ordonnance. ORDONNE : Article 1er : La requête de M. N'Diaye est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301801_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, Mme B C, représentée par Me Diaby, avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au Groupe hospitalier de la région de

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2305329_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A..., représentée par Me Diaby, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 mai 2023 par laquelle la préfète de la zone de défense et sécurité Est a prononcé à son encontre une sanction d

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401216_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

F C, agissant en qualité de représentants légaux de leur fils mineur D C, représentés par Me Diaby, demandent au tribunal : 1°)d'annuler la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le recteur de l'académie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2501435_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 et 28 février 2025, Mme A D, représentée par Me Diaby, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2204319_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

B, - les observations de Me Verilhac, substituant Me Leprince, pour Mme N'Diaye. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2100516_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

N'Diaye demande l'annulation de cette décision. Sur l'exception de non-lieu à statuer : 2.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2218107_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

N'Diaye une carte de séjour temporaire l'autorisant à travailler.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2214676_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

N'Diaye se soustraie à son éloignement.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200481_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

N'Diaye étaient entachés de fraude.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2303776_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

N'Diaye est manifestement irrecevable et peut être rejetée par ordonnance. ORDONNE : Article 1er : La requête de M. N'Diaye est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301603_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

N'Diaye.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302473_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

N'Diaye présentées sur le fondement des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2303465_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 août 2023, l'association Diables noirs de Combani, représentée par Me Saïdal, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2224293_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

N'Diaye comme prioritaire et devant être logé d'urgence dans un logement répondant à ses besoins et ses capacités. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2108831_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

N'Diaye.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105138_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

N'Diaye demande au tribunal l'annulation de cet arrêté. Sur la recevabilité des conclusions de la requête : 2.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DIABY, Amadou

SIREN 854077278Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/09/2026

Voir →

Radiations

DIABY, Bacotobo, DIABY

SIREN 844064626Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

22/09/2026

Voir →

Créations

Diaby, Lamine

SIREN 109939108Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

22/09/2026

Voir →

Créations

DIABY, Amadou

SIREN 854077278Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/09/2026

Voir →

Créations

Diaby, Doucoure

SIREN 109728774Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

22/09/2026

Voir →