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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2202803_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101597_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 octobre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300603_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102867_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102648_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103419_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102023_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300602_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201428_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Il soutient que : - il n'a commis aucune faute dans la prise en charge de Mme B, la pose de la péridurale ayant été réalisée conformément aux règles de l'art ; - la survenance d'une brèche de la

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101501_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 octobre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002478_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 octobre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103043_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102315_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 octobre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102440_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 octobre 2023.

Source officielle
TA

7ème chambre, JU

DTA_2302645_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Duhamel, magistrat désigné, qui a présenté son rapport ; - les observations de Me Dighiero, se subsituant à Me Victor, représentant M. B, assisté de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002699_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102930_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102280_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202701_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200662_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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