CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 494 résultats pour « Mast »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201957_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

pertinente en ce qu'il a obtenu une licence avec la mention assez bien et un Master 1 avec la moyenne de 14,10/20 et surtout parce que sur le site de l'université la seule recommandation relative au Master

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508617_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Aux termes de l'article D. 612-36-1 du code de l'éducation : " Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de master.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301116_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Mme B A a candidaté au master 2 MEEF 2nd degré et CAPES/CAPLP - PLC Espagnol.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103873_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Elle soutient que : - la validation de son Master 1, mention droit pénal et sciences criminelles, dans cette université lui donne accès de plein droit au Master 2 lui faisant suite et que la sélection

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509782_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Aux termes de l'article D. 613-3 du même code : " Les grades sont le baccalauréat, la licence, le master et le doctorat. () ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300901_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

B trois propositions d'admission en master 1 : au sein de l'université de Dijon en master " Informatique " ou en master " Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ", et à l'université

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2322622_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

A n'établit ni même n'allègue avoir validé une première année de master, celui-ci ayant été ajourné au titre de ses inscriptions en première année de master au cours des années universitaires 2020-2021

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104954_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

est ouvert aux étudiants titulaires d'un master 1 et inscrits en master 2 " professionnel " dans le domaine des sciences de gestion dans une université de Montpellier.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402025_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A... a présenté sa candidature au master 2, Parcours ingénierie du logiciel de la faculté des sciences de Nancy.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205975_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

autre université, ou un autre master, se porte candidat pour y poursuivre une seconde année de master, puisse, après vérification des prérequis, le soumettre à une sélection qui tient compte des capacités

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2103151_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

mention Droit Privé et de master mention Justice, Procès et Procédures ; 2°) d'enjoindre au président de l'université de Rouen Normandie de l'autoriser à s'inscrire en première année de master mention

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2212096_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

, et pour lequel elle soutient qu'il a été rendu par le directeur de master, n'est ni daté, ni signé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503047_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Platillero, - et les observations de Me Kuhn-Massot, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2301579_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Les grades de licence, de master et de doctorat sont conférés respectivement dans le cadre du premier, du deuxième et du troisième cycle. " Il résulte de ces dispositions que le grade de master peut être

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2224284_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Les grades de licence, de master et de doctorat sont conférés respectivement dans le cadre du premier, du deuxième et du troisième cycle. " Il résulte de ces dispositions que le grade de master peut être

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207649_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

S'il résulte de ces dispositions que les étudiants ayant validé leur première année de master ont le droit de s'inscrire une fois en deuxième année de master, elles ne leur confèrent aucun droit à une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1908207_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le désistement susvisé de la requête de la société Blackrock Advisors Llc, agissant pour le compte du fonds Blackrock Master International Portfolio of Blackrock Master Llc, est pur et simple.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107985_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

en conséquence les étudiants issus " directement " d'un master 1 et n'ayant encore obtenu aucun master 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524354_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

deuxième année du master portant la même mention dans la même université.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2124111_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

bourse d'aide à la mobilité en master au titre de l'année universitaire 2021-2022.

Source officielle

Page 2 sur 725

← PrécédentSuivant →