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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301643_20231121
21 novembre 2023
Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Diop, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201269_20240220
20 février 2024
Michel Soistier, rapporteur, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302248_20240123
23 janvier 2024
Michel Soistier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre
DTA_2205799_20231221
21 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
DTA_2302191_20240123
Olivier Nizet, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400121_20240326
26 mars 2024
Olivier Nizet, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - les observations de M. D F, - et les observations de M.
5ème Chambre
DTA_2206027_20250206
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.
DTA_2302258_20240521
21 mai 2024
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. Le rapporteur, O.
DTA_2301761_20240109
9 janvier 2024
Michel Soistier, rapporteur, - et les observations de Me Brenner, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302177_20240123
DTA_2302664_20240326
Michel Soistier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
4 ème Chambre
DTA_2004667_20221102
2 novembre 2022
ZA00006, ZA00117, ZA00148, ZA00178, ZA00248, ZA00280, ZA00282, ZH00004 et ZH00009, d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire de la commune d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier
DTA_2201354_20231107
7 novembre 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201748_20231121
Olivier Nizet, président, a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1.
8ème chambre
DTA_2204059_20251003
3 octobre 2025
Frindel ; - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
2ème Chambre
DTA_2007250_20240828
28 août 2024
B A, représenté par Me Olivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2020 par lequel le maire de la commune de Mûres s'est opposé à sa déclaration préalable pour la construction d'une
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2602842_20260319
19 mars 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Olivier, greffière d’audience, Mme C... a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Michel-Bechet, représentant Mme A... qui conclut
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2206047_20220824
24 août 2022
Eddy Berquet, Raymond Maillet, Sébastien Bacquet et Michel Blin demandent au juge des référés de suspendre l'exécution de cet arrêté.
1ère chambre
DTA_2504523_20260210
10 février 2026
A..., - et les observations de Me Brey, substituant Me Riquet-Michel, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300969_20231219
19 décembre 2023
Michel Soistier, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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