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201 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301643_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Diop, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201269_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Michel Soistier, rapporteur, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302248_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Michel Soistier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205799_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302191_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Olivier Nizet, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400121_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Olivier Nizet, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - les observations de M. D F, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206027_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302258_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. Le rapporteur, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301761_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michel Soistier, rapporteur, - et les observations de Me Brenner, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302177_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Michel Soistier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302664_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Michel Soistier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2004667_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

ZA00006, ZA00117, ZA00148, ZA00178, ZA00248, ZA00280, ZA00282, ZH00004 et ZH00009, d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire de la commune d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201354_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201748_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Olivier Nizet, président, a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204059_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Frindel ; - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007250_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

B A, représenté par Me Olivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2020 par lequel le maire de la commune de Mûres s'est opposé à sa déclaration préalable pour la construction d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2602842_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Olivier, greffière d’audience, Mme C... a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Michel-Bechet, représentant Mme A... qui conclut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2206047_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Eddy Berquet, Raymond Maillet, Sébastien Bacquet et Michel Blin demandent au juge des référés de suspendre l'exécution de cet arrêté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2504523_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

A..., - et les observations de Me Brey, substituant Me Riquet-Michel, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300969_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Michel Soistier, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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