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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2426058_20250516
16 mai 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Marzoug a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
8ème chambre
DTA_2005204_20221013
13 octobre 2022
, il lui a été reproché de ne pas avoir fait usage des nouvelles technologies sans toutefois lui fournir les moyens indispensables à leur utilisation et, d'autre part, il été confronté à des élèves posant
2ème Chambre
DTA_2103199_20240411
11 avril 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dobry, - les conclusions de M.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2124013_20221208
8 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme D a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305360_20230719
19 juillet 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue le 19 juillet 2023 à 10h00 en présence de Mme Paulin, greffière, M.
7ème chambre
DTA_2202751_20221122
22 novembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. B, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2506887_20250731
31 juillet 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 juillet 2025 à 14 heures : - le rapport de M.
5e Section - 1re Chambre
DTA_2225110_20231124
24 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
1re Section - 2e Chambre
DTA_2313398_20231107
7 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Amadori, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2306256_20230407
7 avril 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a désigné M. Sorin, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.
1ère Chambre
DTA_2104248_20221223
23 décembre 2022
DTA_2305531_20230727
27 juillet 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience tenue le 25 juillet 2023 en présence de M.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2304428_20240628
28 juin 2024
Eloignement urgent
DTA_2400131_20240122
22 janvier 2024
2ème chambre
DTA_2202768_20250616
16 juin 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 mai 2025 : - le rapport de M.
1re Section - 1re Chambre
DTA_2213592_20240619
19 juin 2024
3e Section - 1re Chambre
DTA_2124221_20230228
28 février 2023
DTA_2302643_20230411
11 avril 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de M.
ORTA_2305996_20230726
26 juillet 2023
B ne s'est pas présenté aux convocations de février 2023 et a été placé en fuite jusqu'au 4 mai 2024.
2e Section - 3e Chambre
DTA_2127559_20220707
7 juillet 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les conclusions de M.
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