CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

911 résultats pour « Lulet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205991_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Bohner, avocate de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205034_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par plusieurs contrats à durée déterminée successifs, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008107_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Arnaud Lusset, rapporteur public. 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103381_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Lusset, rapporteur public ; - les observations de Mme B, représentant le SDIS de la Moselle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102186_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102422_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

C indiquant que ce dernier souhaitait rendre ses affaires, à l'exception de son téléphone, de son chargeur et de ses lunettes, à M. B et Mme E C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103911_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104694_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105262_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Arnaud Lusset, rapporteur public, - les observations de Mme D, - les observations de Me Vilchez, substituant Me Soler-Couteaux, représentant la commune d'Amnéville.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400596_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Pour expédition conforme La Greffière Signé Lucette LUBINO

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500034_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Pour expédition conforme La Greffière Signé Lucette LUBINO

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300137_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Pour expédition conforme La Greffière Signé Lucette LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2518348_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

séjour étudiant jusqu’au 11 octobre 2024, soit pour une période totale de cinq ans, n’a pas validé de diplôme au cours de cette période, malgré son inscription initiale dans le domaine de l’optique-lunetterie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301798_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, C. D Le président, A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204562_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Lusset, premier conseiller, Mme Devys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203925_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Lusset, premier conseiller, Mme Devys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300054_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

difficultés de vision, de déplacement, d'embonpoint, [le] soulagement de la vie quotidienne et corporelle, [l'] amélioration du confort de chacun et chacune au moyen de produits du type stick nettoyant lunettes

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203033_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 14 juin 2022 et 10 janvier 2024, Mme C E, représentée par Me Luet de la SELARL Horizons, demande au tribunal :

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103259_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Mecquenem, - et les observations de Me Lule

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2300039_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Montézin, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Lule, représentant M.

Source officielle

Page 20 sur 46

← PrécédentSuivant →