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4 621 résultats pour « Thierrt COUMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210838_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212401_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2215211_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004655_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100443_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - et les observations de Me Bouchet, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101386_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Thierry, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1914188_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Louvel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1812049_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104048_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur ; les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400669_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403407_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402203_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407806_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401631_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2400489_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

B est transmis à la Cour administrative d'appel de Bordeaux. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A B et au Président de la cour administrative d'appel de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2401212_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B est transmis à la Cour administrative d'appel de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602284_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603518_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001530_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105965_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle

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