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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310650_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

oro-pharyngée combattue au départ par la prise d'axepim et d'augmentin, la modification du traitement devant la survenance d'un choc septique le 3 mai 2019, enfin la mise en évidence d'un accident ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304414_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'apnée du sommeil sévère, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité grade II et d'une insulino-résistance.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303090_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

A présente une insuffisance cardiaque ischémique avec présence d'un thrombus séquellaire intra ventriculaire, des séquelles de type aphasie de Broca d'un accident vasculaire cérébral, une polyneuropathie

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2303098_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

C souffre d'une insuffisance rénale chronique sur néphropathie vasculaire qui nécessite une dialyse trois fois par semaine et qu'il est également atteint d'une cardiopathie ischémique stentée, d'hypertension

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301350_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

B, qui a été victime d'un accident ischémique vasculaire cérébral en 2019, produit une attestation en date du 20 janvier 2022 du docteur C, neurologue, qui indique le suivre en consultation dans les suites

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302147_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le requérant soutient qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique avec insuffisance cardiaque suite à un infarctus du myocarde qui a nécessité un quadruple pontage, d'un symptôme d'apnée obstructive du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307480_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

hémorragie du post-partum qui s'est aggravée ; - un traitement par embolisation des artères utérines a été décidé et pratiqué au bloc opératoire ; - face aux douleurs persistantes, elle a présenté une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305744_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

2022, le chirurgien n'a pas procédé à la reconnaissance du pédicule artério-veineux iliaque externe droit et l'a ligaturé en lieu et place du pédicule pariétal épigastrique, ce qui a conduit à une ischémie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305802_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

d'examen complet de la situation du requérant et qu'elle méconnaît l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305450_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

élément n’indique que l’état de l’enfant serait dû à des traumatismes causés par la tentative, rapidement abandonnée, d’utilisation de forceps lors de l’accouchement, et qu’aucune souffrance anoxo-ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302156_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

ne pas avoir pu voir de médecin malgré ses demandes et conteste la présence d'un interprète lors de la notification de ses droits à l'arrivée au centre de rétention ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604515_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

A... est médicalement suivi en raison d’une hypertension artérielle et de ses antécédents médicaux, notamment une cardiopathie ischémique stentée, d’autre part, qu’il ne dispose pas d’un hébergement stable

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201484_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

F produit à l'instance le résultat d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) clinique, examen réalisé le 31 août 2020, et décrivant des stigmates d'un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212112_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

A, titulaire d'une licence de sciences de gestion option " marketing communication " délivrée par l'institut supérieur de la communication, des affaires et du management (ISCAM) d'Antananarivo, a été admis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2212619_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Le 2 octobre 2018 une dévaluation de l'intestin grêle et une ischémie étendue ont été mises en évidence, puis un choc hémorragique a nécessité un scanner le 11 octobre 2018 qui a dévoilé un volumineux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203774_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En outre, il ressort de l'expertise médicale du docteur B du 8 octobre 2020 et du rapport du 11 septembre 2013 du docteur A, cardiologue, que l'intéressée souffre d'une cardiopathie ischémique découverte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2203776_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, à la Timone, lors d'un faux anévrisme douloureux au niveau fémoral droit associé à une ischémie

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2202711_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Le requérant soutient pour sa part, en produisant plusieurs pièces médicales, que sa fille, atteinte d'épilepsie lésionnelle avec importantes séquelles ischémiques et polyhandicap, ne pourrait bénéficier

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2202712_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

La requérante soutient pour sa part, en produisant plusieurs pièces médicales, que sa fille, atteinte d'épilepsie lésionnelle avec importantes séquelles ischémiques et polyhandicap, ne pourrait bénéficier

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202737_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Il résulte du rapport déposé le 25 mars 2021 que l'expert désigné par le juge des référés a considéré que l'ischémie cérébrale de M.

Source officielle

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