C..., qui indique qu’il a des examens médicaux programmés dans les prochains jours à l’hôpital Edouard Herriot, à Lyon, afin de déterminer les causes de ses soucis de santé ; - la préfète du Rhône n

A... soutient que : - le prix d’acquisition des biens situés 12 rue Edouard Vaillant à Levallois-Perret, calculé par l’administration fiscale selon la méthode dites des « millièmes de copropriété »

indemnités d'occupation, du dépôt de garantie ainsi que des impôts, taxes et charges, assortie des intérêts de retard au taux légal majoré de 2 points pour l'occupation d'un bien immobilier situé au 14 rue Edouard

Elle soutient que : - la carence de l'Etat dans l'organisation du service public de l'enseignement au sein du collège Edgard Quinet de Saintes (Charente-Maritime), qui a eu pour conséquence de priver

Les trois procès-verbaux de constat d'huissier dressés les13 septembre, 14 octobre et 10 décembre 2021 par la SCP Bourdenet-Antonin qui font foi et que ne sauraient remettre en cause les attestations produites

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C D domicilié Hôpital Edouard Herriot à Lyon (69003) est désigné en qualité d'expert.

Mme B a effectué de novembre 2020 à novembre 2021 une année de spécialisation en France au sein du centre hospitalier Edouard à Toulouse pour lequel elle avait bénéficié d'un visa étudiant puis a été recrutée

Pech de Laclause-Jaulin-El Hazmi, demande au juge des référés de désigner un expert pour établir les causes et les origines des désordres que subit l'immeuble dont elle est propriétaire situé, Impasse Edouard

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2021, la société STO24 FRA N 041, représentée par Me Charles-Edouard Forgar, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

exécution de la décision de mutation dans l’intérêt du service du 27 juin 2024 ; 2°) d’enjoindre au recteur de l’académie d’Aix-Marseille de réintégrer Mme A... au sein de l’école maternelle PU Edouard

a affecté son fils en classe de seconde professionnelle en dernier lieu au lycée Jean Lurçat à Paris (75013) ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'académie de Paris d'affecter son enfant au lycée Edgard

demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Tréffiagat l’a mis en demeure de démolir le mur de clôture édifié sur le terrain situé 2 rue Edgard

juin 1999 concernant l'accord-cadre CES, UNICE et CEEP sur le travail à durée déterminée, tels qu’interprétés par la Cour de justice de l’Union européenne, notamment dans son arrêt du 13 mars 2014 Antonio

de la rénovation de deux immeubles situés 12 et 23 impasse du Parlement, de la réhabilitation de logements situés 108 place Lucien Laroyenne, du ravalement des façades d'immeubles sis 140 boulevard Edouard

de l'exécution de la décision par laquelle la directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a maintenu la décision du chef d'établissement du collège Edouard

Il ressort, toutefois, des pièces du dossier, que ce prénom ainsi orthographié, bien que peu courant, est identifié comme la contraction du prénom Edouard, qui figure sur le calendrier grégorien.

A E demeurant 8 rue Jules Edouard Voisembert à Issy-Les-Moulineaux(92130).

Devant l'aggravation de son état de santé, avec un décollement cutané très important, il est hospitalisé au centre hospitalier Edouard Herriot à Lyon où est confirmé un syndrome de Lyell, puis mise en

°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2022 et 2023 pour un ensemble immobilier situé 26 boulevard des capucines, 3 square Edouard

des élèves en situation de handicap (AESH), pour la période du 23 novembre 2023 au 31 août 2028, a été attribué à B A, scolarisé actuellement en classe de CM2, au sein de l'école élémentaire publique Edouard