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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2301092_20241119
19 novembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 3 mai 2023 et 19 juillet 2023, le centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël, représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti, informe
1ère chambre
DTA_2201318_20251002
2 octobre 2025
, l’administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers à usage d’habitation et professionnels, est propriétaire d’une villa située au 11 avenue du Plan des Abeilles
5ème chambre
DTA_2200717_20221206
6 décembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 et 11 mai 2022, le département de l'Ardèche, représenté par la Selarl Abeille et associés (Me Pontier), conclut au rejet de la requête et demande que la somme
7ème chambre
DTA_2105577_20240201
1 février 2024
D'une part, en se bornant à produire un constat d'huissier en date du 18 octobre 2022, matérialisant la présence d'une " maison d'abeille " sur son terrain sur un plan datant de 1851, la requérante n'établit
DTA_2101754_20240304
4 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2021, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer et le docteur A, représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti
DTA_2100939_20240305
5 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2021, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti, demande au tribunal de mettre
3ème chambre
DTA_2001483_20221027
27 octobre 2022
s'est développé peu de temps après cet examen ; Par un mémoire en défense enregistré le 13 avril 2021, le centre hospitalier intercommunal (CHI) de Fréjus-Saint-Raphaël, représenté par la Selarl Abeille
8ème chambre
DTA_2109712_20230525
25 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2022, le centre hospitalier d'Aubagne, représenté par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Zandotti, conclut à ce que les sommes allouées à
5ème Chambre
DTA_2102440_20240305
la faune, et notamment les insectes, aucune de ces études, qui présentent une approche générale, n'établissent que la présence de ruches à proximité de l'antenne relais puisse mettre en péril les abeilles
2ème chambre
DTA_1902990_20221215
15 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistré le 20 janvier 2020, 29 janvier 2021, et 17 février 2022, la compagnie d'assurance Aviva Assurances, devenue SA Abeille IARD et Santé, représentée par le cabinet
DTA_2300385_20231221
21 décembre 2023
Consulté sur le projet de la SCI de la Ferme, qui se situe dans les abords des restes du château et des absides de l'église de Saint-Apollinaire, inscrits à l'inventaire des monuments historiques, l'architecte
DTA_2306139_20251006
6 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 mars 2024, le centre hospitalier de Narbonne, représenté par la SELARL Abeille Avocats, conclut au rejet de la requête.
DTA_2505215_20251230
30 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2025, la société du canal de Provence et d’aménagement de la région provençale, représentée par la Selarl Abeilles et associés agissant par Me Pontier
DTA_2300751_20231219
19 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 avril 2022, le CH Valvert, représenté par la SELARL Abeilles et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant une
DTA_2100453_20230713
13 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2021, le centre hospitalier de Hyères, représenté par la SELAREL Abeille et Associés, demande au tribunal de prendre acte de ce qu'il ne conteste pas le
DTA_2102880_20240318
18 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 7 avril 2022, le centre hospitalier de la Dracénie, représenté par la SELARL Abeille et Associé agissant par Me Zandotti, informe le tribunal qu'il n'entend pas s'opposer à
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2208365_20230524
24 mai 2023
Par un mémoire, enregistré le 10 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Laurent Absil, demande au juge des référés : 1°) de prononcer la jonction des procédures n°s 2208365 et 2208630 ; 2°) de
3ème Chambre
DTA_2306237_20251022
22 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2023, la société Tech3s, représentée par la Selarl Abeille & associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler ou de résilier le marché
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201246_20230223
23 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 octobre 2021, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par la Selarl Abeille et Associés, aux écritures de Me Zandotti, sollicite qu'il soit donné acte
4ème chambre
DTA_2202726_20230629
29 juin 2023
Enfin, il est souligné que la mise en place d'une jachère mellifère aura un effet positif sur les populations d'insectes sauvages et d'abeilles domestiques tandis que l'ouverture du milieu devrait favoriser
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