CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 313 résultats pour « Cran-Rousseau »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2100242_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle soutient que : - elle a acquis, le 2 juillet 2018, un rouleau débroussailleur auprès de la SARL Sylvinov pour un montant de 24 540 euros TTC ; - des anomalies ont affecté le fonctionnement du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300579_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, Mme A B demande au Tribunal d'annuler une décision (non produite) par laquelle le maire de La Crau aurait accordé un permis

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002918_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 mars 2020 et le 16 mars 2021, les associations Conservatoire des espaces naturels de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Nature et Citoyenneté Crau-Camargue-Alpilles

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 2ème chambre

DTA_2310835_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 2ème chambre

DTA_2310839_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302063_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation secondaire à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022, afférente à l'immeuble situé au 83 rue Jean-Jacques Rousseau

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2203761_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Rousseau en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2113666_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2114059_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2202374_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2202168_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105857_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106196_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousseau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006766_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Délibéré après l'audience du 26 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103287_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Rousseau, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104671_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309445_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 4ème chambre

DTA_2403933_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2419546_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allio-Rousseau ; - les observations de Me Benveniste, substituant Me Lejosne, avocate du requérant.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 4ème chambre

DTA_2413640_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 24 sur 316

← PrécédentSuivant →