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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 4

DTA_2204593_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Il ressort des pièces médicales versées à l'instance que le requérant souffre de cardiopathie ischémique, de diabète de type deux et d'hypertension artérielle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2206430_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

; elle précise en outre qu'il n'a fait l'objet d'un signalement pour une infraction qu'il n'a pas commise et que la plainte a, par la suite, été classée sans suite ; - Les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2203028_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

le courant du mois d'août 2010 et pour lequel elle a été traitée et suivie au centre hospitalier de Bourges, elle est de nouveau admise dans cet établissement à partir de février 2015 pour un AVC ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201084_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Après réalisation d'un scanner et en raison d'une suspicion d'AVC ischémique, elle a été transférée au centre hospitalier de Bourges où elle est décédée le 23 octobre 2016 d'un arrêt cardiorespiratoire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101366_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

J B, alors âgé de 41 ans, a été victime d'un accident ischémique transitoire (AIT) sans séquelle puis, les 26 et 31 août 2017, d'accidents vasculaires cérébraux (AVC) constitués dans le territoire de l'artère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903625_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

d'Antibes Juan-les-Pins, qu'une prise en charge dans les règles de l'art, notamment par la pratique d'une célioscopie précoce, aurait permis d'établir le diagnostic final à un stade de souffrance tubaire ischémique

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201868_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

A est caractérisé par un diabète, une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents et d'un stimulateur cardiaque.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104900_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

l'ensemble des parties, que la destruction par radiofréquence d'une métastase hépatique d'un cancer du sein, réalisée le 10 mai 2010 et dont l'indication était justifiée, s'est compliquée d'une nécrose ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205269_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire, produit deux certificats médicaux postérieurs à l'arrêt attaqué, ainsi qu'un courrier du 20 juin 2022 du ministère de la santé et de la protection

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000979_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

D'autre part, il résulte également du rapport d'expertise que le centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer a commis une faute lors de la prise en charge de l'ischémie du membre inférieur gauche de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001227_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

décembre 2016 à 18h20 sur son lieu de travail, Mme F A, agent des services hospitaliers au centre hospitalier d'Ajaccio, a été immédiatement admise au service des urgences de cet établissement ou une ischémie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400407_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

B souffre de troubles psychotiques et de cardiopathies ischémiques aiguës.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2329203_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

C a été victime le 12 mars 2018 au centre hospitalier de Roubaix d'un choc anaphylactique sur allergie au curare ayant provoqué des lésions anoxo-ischémiques cérébrales à l'origine d'un déficit fonctionnel

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2329630_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

pathologie coronarienne, d'un diabète de type II avec insulinodépendance à l'origine d'une insuffisance rénale chronique ainsi que d'importants troubles de la sphère digestive, causés notamment par une ischémie

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319393_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A est atteint d'une hémiplégie spastique gauche survenue à la suite d'un accident ischémique sylvien droit, ainsi que d'une d'insuffisance rénale, d'une maladie des petites artères associée à une hypertension

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308905_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

le défaut d'examen sérieux de sa situation à l'encontre des décisions d'obligation de quitter le territoire français et de refus d'octroi d'un délai de départ volontaire ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309010_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Larue, magistrat désigné - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309117_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Pour contester ce refus le requérant fait valoir qu'il souffre de plusieurs pathologies dont principalement une cardiopathie ischémique avec plusieurs épisodes de décompensation cardiaque, une artériopathie

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2402992_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

L’état de l’œil gauche s’est progressivement dégradé sous l’effet d’une hypertension oculaire, elle-même à l’origine d’une occlusion ischémique de la veine centrale de la rétine.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403366_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Il ressort de certificats médicaux établis en Guinée que Mme A a subi un accident vasculaire ischémique qui, s'il présente les mêmes symptômes qu'un accident vasculaire cérébral, est transitoire et n'entraine

Source officielle

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