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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 4
DTA_2204593_20220811
11 août 2022
Il ressort des pièces médicales versées à l'instance que le requérant souffre de cardiopathie ischémique, de diabète de type deux et d'hypertension artérielle.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2206430_20220908
8 septembre 2022
; elle précise en outre qu'il n'a fait l'objet d'un signalement pour une infraction qu'il n'a pas commise et que la plainte a, par la suite, été classée sans suite ; - Les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203028_20230123
23 janvier 2023
le courant du mois d'août 2010 et pour lequel elle a été traitée et suivie au centre hospitalier de Bourges, elle est de nouveau admise dans cet établissement à partir de février 2015 pour un AVC ischémique
4ème chambre
DTA_2201084_20241128
28 novembre 2024
Après réalisation d'un scanner et en raison d'une suspicion d'AVC ischémique, elle a été transférée au centre hospitalier de Bourges où elle est décédée le 23 octobre 2016 d'un arrêt cardiorespiratoire
3ème chambre
DTA_2101366_20231130
30 novembre 2023
J B, alors âgé de 41 ans, a été victime d'un accident ischémique transitoire (AIT) sans séquelle puis, les 26 et 31 août 2017, d'accidents vasculaires cérébraux (AVC) constitués dans le territoire de l'artère
5ème Chambre
DTA_1903625_20230425
25 avril 2023
d'Antibes Juan-les-Pins, qu'une prise en charge dans les règles de l'art, notamment par la pratique d'une célioscopie précoce, aurait permis d'établir le diagnostic final à un stade de souffrance tubaire ischémique
3 ème Chambre
DTA_2201868_20221103
3 novembre 2022
A est caractérisé par un diabète, une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents et d'un stimulateur cardiaque.
2ème chambre
DTA_2104900_20230619
19 juin 2023
l'ensemble des parties, que la destruction par radiofréquence d'une métastase hépatique d'un cancer du sein, réalisée le 10 mai 2010 et dont l'indication était justifiée, s'est compliquée d'une nécrose ischémique
DTA_2205269_20221122
22 novembre 2022
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire, produit deux certificats médicaux postérieurs à l'arrêt attaqué, ainsi qu'un courrier du 20 juin 2022 du ministère de la santé et de la protection
6ème chambre
DTA_2000979_20231220
20 décembre 2023
D'autre part, il résulte également du rapport d'expertise que le centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer a commis une faute lors de la prise en charge de l'ischémie du membre inférieur gauche de M.
1ère chambre
DTA_2001227_20221206
6 décembre 2022
décembre 2016 à 18h20 sur son lieu de travail, Mme F A, agent des services hospitaliers au centre hospitalier d'Ajaccio, a été immédiatement admise au service des urgences de cet établissement ou une ischémie
DTA_2400407_20240517
17 mai 2024
B souffre de troubles psychotiques et de cardiopathies ischémiques aiguës.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2329203_20240108
8 janvier 2024
C a été victime le 12 mars 2018 au centre hospitalier de Roubaix d'un choc anaphylactique sur allergie au curare ayant provoqué des lésions anoxo-ischémiques cérébrales à l'origine d'un déficit fonctionnel
6e Section - 2e Chambre
DTA_2329630_20240412
12 avril 2024
pathologie coronarienne, d'un diabète de type II avec insulinodépendance à l'origine d'une insuffisance rénale chronique ainsi que d'importants troubles de la sphère digestive, causés notamment par une ischémie
Section 8 - Chambre 1
DTA_2319393_20231129
29 novembre 2023
A est atteint d'une hémiplégie spastique gauche survenue à la suite d'un accident ischémique sylvien droit, ainsi que d'une d'insuffisance rénale, d'une maladie des petites artères associée à une hypertension
Reconduite à la frontière
DTA_2308905_20231019
19 octobre 2023
le défaut d'examen sérieux de sa situation à l'encontre des décisions d'obligation de quitter le territoire français et de refus d'octroi d'un délai de départ volontaire ; - les observations de Me Iscen
DTA_2309010_20231031
31 octobre 2023
Larue, magistrat désigné - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé.
DTA_2309117_20240130
30 janvier 2024
Pour contester ce refus le requérant fait valoir qu'il souffre de plusieurs pathologies dont principalement une cardiopathie ischémique avec plusieurs épisodes de décompensation cardiaque, une artériopathie
DTA_2402992_20260409
9 avril 2026
L’état de l’œil gauche s’est progressivement dégradé sous l’effet d’une hypertension oculaire, elle-même à l’origine d’une occlusion ischémique de la veine centrale de la rétine.
8ème chambre
DTA_2403366_20250603
3 juin 2025
Il ressort de certificats médicaux établis en Guinée que Mme A a subi un accident vasculaire ischémique qui, s'il présente les mêmes symptômes qu'un accident vasculaire cérébral, est transitoire et n'entraine
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