CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 092 résultats pour « psychiatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203761_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

et infirmiers spécialisés en psychiatrie, ainsi que l'établit le certificat médical du 3 janvier 2022 du docteur F, psychiatre à l'hôpital Marchant ; son état a nécessité une hospitalisation d'une semaine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2601218_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A... n’est en rien responsable de sa sortie de l’hôpital psychiatrique contre avis médical en avril 2020, dès lors que celle-ci a été prononcée par le juge des libertés et de la détention en raison d’un

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2310814_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

qu'un suivi régulier, notamment par image par résonnance magnétique (IRM) pour ces deux pathologies, ainsi qu'il ressort d'un certificat médical établi le 11 mai 2023 par le praticien hospitalier psychiatre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302011_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il soutient que : - la décision contestée est entachée d’incompétence ; - le ministre de la justice a commis plusieurs vices de procédure dès lors qu’il n’a pas recueilli l’avis d’un psychiatre avant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304809_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

B A a été admis au Centre Hospitalier de Rouffach, spécialisé en psychiatrie, à la suite d'un épisode de fugue en Allemagne. Dans la nuit du 5 au 6 avril 2019, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208426_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Le docteur A émet également des " réserves sur l'offre de soins psychiatriques " au Congo et indique que Mme D " ne peut repartir dans son pays d'origine où l'offre de soins psychiatriques est très problématique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002889_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par deux attestations établies respectivement en date du 1er juin 2019 et du 17 juin 2019, le psychiatre du centre psychiatrique d'accueil et d'admission de l'Etablissement public de santé mentale de l'agglomération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406092_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

L'intéressé qui a notamment dû être hospitalisé en psychiatrie au mois de septembre 2021 à la suite d'une tentative de suicide, justifie toujours souffrir de graves troubles nécessitant une prise en charge

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2115185_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B.., médecin psychiatre, exerçant au ).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2500298_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Centre hospitalier de la Polynésie française (CHPF), représenté par Me Cariou, conclut à titre principal au rejet de la requête, subsidiairement à ce qu’une expertise médicale soit confiée à un expert psychiatre

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2208397_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A a été hospitalisé en soins psychiatriques sans consentement pendant près de trois mois en 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206761_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

demande au juge des référés de prescrire, en application des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale afin d'évaluer son état général physique et psychiatrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500548_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

- la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la jeune C E présente des troubles nécessitant une évaluation spécialisée par un centre de référence pour les maladies rares à expression psychiatrique

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2206105_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

A verse au dossier un certificat médical d'un psychiatre praticien hospitalier daté du 29 juin 2022 mentionnant que ses troubles psychiatriques se sont aggravés depuis la fin du mois d'avril, nécessitent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300358_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Après une nouvelle expertise opérée par le docteur A (12 décembre 2017), qui a conclu une nouvelle fois à la non-imputabilité au service de l'état de santé de Mme B, et une expertise psychiatrique par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301317_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

souvent calomnieux et anciens ; - son placement à l'isolement fait obstacle à son droit d'entretenir des relations avec sa mère et ses enfants ; - il y a urgence à suspendre la décision car le psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2522642_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Toutefois, s'il résulte de l'instruction que la requérante est traitée pour une symptomatologie anxio-dépressive, elle ne justifie pas, par la seule production de certificats établis à sa demande par sa psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2510942_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

du spectre autistique, d’une interdiction formelle de recourir à toute mesure de contention ou de sédation médicamenteuse sans consentement préalable écrit des parents et intervention d’un médecin psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2511010_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

du spectre autistique, d’une interdiction formelle de recourir à toute mesure de contention ou de sédation médicamenteuse sans consentement préalable écrit des parents et intervention d’un médecin psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2405234_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Pour solliciter un nouvel examen de sa demande de suspension le requérant se limite à transmettre une attestation d'un psychiatre du centre hospitalier universitaire de Nantes reconnaissant avoir reçu

Source officielle

Page 25 sur 455

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

Voir →