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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2501941_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
octobre 2022, le docteur B... lui reconnaît une importante dysphonie sans trouble de la déglutition ; - le 6 décembre 2022, le docteur G... note à son tour une immobilité laryngée bilatérale en para médian
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502298_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
E a pu bénéficier de l'assistance d'un conseil, Me Mediell, et d'un interprète, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302100_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
les années 2020, 2022 et 2023, a été construit dans le cadre d'un partenariat prévu par les dispositions de l'ordonnance n° 2004-599 du 17 juin 2004, conclu le 23 juillet 2012 avec la société Carré médian
Source officielle5ème chambre
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
suites seront marquées par des épisodes de fibrillation auriculaire, de pneumopathie nécessitant la réalisation d’une chirurgie de type fenêtre pleuropéricardique le 9 juillet 2018 et une éventration médiane
Source officielle6ème chambre
DTA_2204283_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la toiture de la maison, de la présence de gravats tuiles et pannes avec des poutres de toitures fragilisées sur le plancher du 2ème étage, d'un plancher au 1er étage fortement fissuré en partie médiane
Source officielle1ère chambre
DTA_2300726_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
les années 2020, 2022 et 2023, a été construit dans le cadre d'un partenariat prévu par les dispositions de l'ordonnance n° 2004-599 du 17 juin 2004, conclu le 23 juillet 2012 avec la société Carré médian
Source officielle9ème Chambre
DTA_2005792_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
18, 19 et 22 juin 2020 par lesquels le président du conseil départemental des Hautes-Alpes a, par dérogation à la vitesse maximale autorisée sur les routes départementales dépourvues de séparateur médian
Source officielle2ème chambre
DTA_2002375_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A se borne à comparer le prix de vente de la maison d'habitation avec les prix médians et minimum constatés sur le site internet des notaires, le site " meilleurs agents " et le site " impôts.gouv.fr "
Source officielleChambre 2
DTA_1903228_20230818
18 août 2023
18 août 2023
.- cicatrice médiane longitudinale sus-ombilicale de 14 cm avec début de déhiscence pariétale sur la cicatrice. - cicatrice oblique sous-costale de 13 cm " justifiait un taux d'invalidité de 10% non pensionnable
Source officielle6ème Chambre
DTA_1906932_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ainsi, alors que les auteurs du plan local d'urbanisme ont retenu le scénario médian de croissance démographique, soit 2%, alors qu'elle était en moyenne de 2,6% entre 1999 et 2014, le rapport de présentation
Source officielle7ème Chambre
DTA_2107320_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise judiciaire susmentionné du 22 novembre 2020, que Mme B présente une cicatrice médiane lombaire de 3 cm et une cicatrice antérieure très
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206319_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
raison de ces saignements, ses problèmes lombaires ont persisté, en juillet 2015 un scanner lombaire a retrouvé d'importantes discopathies L4-L5 et L5-S1 avec une volumineuse saillie disco ostéophytique médiane
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008702_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il ressort, par ailleurs, des pièces du dossier, et notamment des résultats d'un scanner lombaire du 20 octobre 2008, que Mme B souffrait déjà à cette date d'une " petite protrusion discale médiane, relativement
Source officielle4ème chambre
DTA_2102951_20240212
12 février 2024
12 février 2024
En outre, selon les données de l'observatoire des loyers de la fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) de janvier 2018, au troisième trimestre 2017, le loyer médian était de 12,8 euros le m² en périphérie
Source officielle4ème chambre
DTA_2103050_20240212
12 février 2024
12 février 2024
En outre, selon les données de l'observatoire des loyers de la fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) de janvier 2018, au troisième trimestre 2017, le loyer médian était de 12,8 euros le m² en périphérie
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2102170_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
soins de longue durée du Territoire de Belfort en application de l'article L. 6133-1 du code de la santé publique, a fait l'objet d'un contrat de partenariat conclu le 23 juillet 2012 avec la SAS Carré Médian
Source officielle7ème Chambre
DTA_1804697_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
sein du centre hospitalier universitaire de Nantes, et par ailleurs reconnu travailleur handicapé, a été placé en arrêt de travail à compter du 12 juin 2017 en raison d'une hernie discale L5S1 para médiane
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2001196_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
soins de longue durée du Territoire de Belfort en application de l'article L. 6133-1 du code de la santé publique, a fait l'objet d'un contrat de partenariat conclu le 23 juillet 2012 avec la SAS Carré Médian
Source officielle3ème chambre
DTA_2101997_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313423_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
révélant un déficit des deux membres supérieurs ; à nouveau, il a été pris en charge du 16 mars au 19 mars pour le traitement d'un syndrome inflammatoire ; puis le 4 mai 2018 pour une cure d'éventration médiane
Source officiellePage 28 sur 41