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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201224_20221114
14 novembre 2022
des 13, 20, 24 et 27 décembre 2021 ; - la commune de La Landelle a, en réponse à ces mails, établi unilatéralement un " dossier de réception des menuiseries extérieures " hors sa présence et le lui
11ème chambre
DTA_2209874_20230613
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 mai 2023 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2211653_20230718
18 juillet 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2212363_20230418
18 avril 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre
DTA_2212977_20250307
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de M. B.
DTA_2213868_20250214
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
DTA_2213987_20230613
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 23 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2214106_20240109
9 janvier 2024
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
11ème Chambre
DTA_2214332_20230607
7 juin 2023
Or, par mail du 3 mai 2022, M.
DTA_2216787_20230613
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 mai 2023 : - le rapport de Mme Van Maele, - les observations de Me Navarro, représentant les requérants, présents.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2531498_20251112
12 novembre 2025
Il établit par des captures d’écran et des mails adressés à la préfecture de police, ne pas avoir pu prendre rdv sur le site dédié en raison d’un blocage informatique et en avoir alerté par mail les services
1ère Chambre
DTA_2006403_20231024
24 octobre 2023
données pluviométriques présentes dans sa base de données climatologiques, modélise le bilan hydrique de l'ensemble du territoire français à l'aide d'une grille composée d'un maillage de plus de 9 000 mailles
2 ème Chambre
DTA_2003775_20220715
15 juillet 2022
Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.
DTA_2106739_20240523
23 mai 2024
Nord a suspendu pour une durée de quinze jours les publications du syndicat sur l'intranet de la collectivité, a rendu inaccessible la page intranet du syndicat et lui a interdit tout envoi groupé de mails
DTA_2205345_20241128
28 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
6ème chambre
DTA_1909502_20230602
2 juin 2023
tardive des documents nécessaires au versement de sa retraite ; - le recteur de l'académie de Créteil a commis une faute en raison d'une promesse non tenue constituée par la circonstance que, par mail
DTA_2206917_20231215
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DTA_2308575_20251103
3 novembre 2025
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2309135_20230811
11 août 2023
L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - elle est entachée d'erreurs de fait et d'un défaut d'examen de sa situation personnelle, dès lors que son nom a été mal
DTA_2403642_20250214
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