CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 264 résultats pour « Antonini-Hanser »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101722_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Antolini, - et les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003620_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Antolini, - et les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300217_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302994_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202919_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202926_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère chambre magistrat statuant seul

DTA_2302197_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Antolini, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902600_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Audouin, représentant Eurl les magnolias, et celles de Mme A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202875_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203285_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 30 octobre 2022 sous le n° 2203314, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302830_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 27 février 2023 sous le n° 2300700, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301481_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 6 avril 2023 sous le n° 2301294, tendant à l'annulation de la décision susvisée et les autres pièces

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102036_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Ezzaitab, substituant Me Gonzales, représentant M. C, et celles de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513392_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

B..., et tous autres occupants de son chef, au besoin avec le concours de la force publique des lieux occupés sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Les Antonins, logement 3120, 28-30

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2217025_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2022 à raison d'un bien sis au 17, rue Alexandre Antonini

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2201414_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

enregistrée le 21 février 2022, le département des Yvelines, représenté par Me Toucas, demande au tribunal : 1°) de condamner, in solidum, les sociétés Atelier d'architecture ADA, Bati plus, ETB Antonelli

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201838_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Antolini, président, M. B, magistrat honoraire, Mme Bourjade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100906_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Antolini, président, M. Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. Le rapporteur F. B Le président, J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301977_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301428_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Antolini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 3 sur 164

← PrécédentSuivant →