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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501183_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501195_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304231_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Boutou, vice-président ; - les observations de Me Homehr pour M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503337_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Boutou, président-rapporteur ; - et les observations de M. B....

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301187_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301756_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303606_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

JU2

DTA_2203842_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2204076_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400062_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Boutou, vice-président ; - les observations de Me Pereira pour M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404479_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Boutou, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500902_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Boutou, président-rapporteur, - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502361_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001579_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2403290_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SAS Alterna Energie est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2403023_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300464_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Boutou, vice-président, conformément aux articles L. 572-5 et L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, pour statuer en qualité de juge du contentieux des décisions de

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302080_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2400116_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Boutou, magistrat désigné ; - et les observations de Me Chartrelle pour M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403455_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur la compétence de l'auteur des décisions attaquées : 1.

Source officielle

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