CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 729 résultats pour « Floret »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2200820_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202149_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

La SELARL Villa Florek, liquidateur de la société Crambes, n'a pas produit de mémoire et ne s'oppose donc pas à la demande d'expertise sollicitée.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2002855_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 mars 2020 et le 18 juillet 2022, Mme D C épouse A B, représentée par Me Florent, doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2005723_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100821_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 5 mars 2021, le 18 mars 2021, le 7 octobre 2021 et le 15 mai 2023, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Villa Florek

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1903782_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il a exercé les fonctions de chef du centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil à partir du 1er août 2015 et jusqu'au 30 juin 2017. A compter du 1er juillet 2017, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600545_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

immeubles situés autour de la zone des travaux qui vont être entrepris pour la reconstruction du pont du Poggio situé sur l’ancienne route départementale n° 81 au niveau du port de la commune de Saint-Florent

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2106259_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2403107_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté n° 2024-1228 du 16 juillet 2024 par lequel le préfet du Cher a interdit le séjour avec hébergement qu'elle organisait à Saint-Florent-sur-Cher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2204253_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2109465_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400787_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A, - et les observations de Me Floret, pour le préfet de police, qui fait valoir à l'audience que l'arrêté litigieux du préfet de police a été abrogé et demande au tribunal de juger qu'il n'y a pas lieu

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002136_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Florac a décidé de placer Mme A en congé de longue durée du 4 juin 2018 au 31 décembre 2020, par une décision du 17 décembre 2020. 3.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104013_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Florac a décidé de placer Mme A en congé de longue durée du 4 juin 2018 au 31 décembre 2020, par une décision du 17 décembre 2020. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2206463_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2107578_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2306241_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 août 2023 : - le rapport de Mme Florent ; - les observations de Me Montagnier, avocat commis d'office représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200244_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

La procédure a été régulièrement communiquée aux sociétés Prospective et Patrimoine, Desmont Tricot Architectes Associes, Alain Charles Perot et Florent Richard, AD2i, SPIE Batignolles Energie Grand Sud

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2105352_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2106613_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 3 sur 87

← PrécédentSuivant →