distribution du matériel électoral indiquant qu’aucune anomalie de fonctionnement n’a été constatée dans la distribution des plis dans le 13ème arrondissement et qu’à la fin des opérations, un « taux de gâche

Par un mémoire, enregistré le 26 juin 2024, la société Gan Assurances, représentée par Me Gache-Genet, a présenté des observations.

la période la plus récente de sa carrière, par des difficultés relationnelles au travail, des sautes d'humeur, dont fait état son compte rendu d'évaluation pour l'année 2013, et un " " caractère qui gâche

Il résulte de l'instruction que la porte-fenêtre du bureau 4 présente un défaut de d'étanchéité causé par l'absence d'une plaque de gâche qui n'était pas apparente à la réception de l'ouvrage.

Les premiers doivent prendre leurs repas à l'espace Beaulieu boulevard Vincent Gâche tandis que, s'agissant des seconds, la livraison de repas est prévue à leur hôtel où est par ailleurs assurée une présence

enregistrés les 19 décembre 2024 et 18 avril 2025, la société Saunier et Associés, représentée par Me Basse, pris en qualité de liquidateur judiciaire, et la société Gan Assurances, représentées par Me Gache-Genet

compatible avec le caractère des lieux avoisinants, lesquels présentent un intérêt particulier étant donné leur caractère naturel, quasiment dépourvu de toute construction, et que ledit pylône viendra donc gâcher

D A, représenté par Me Gashi, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures: 1°) de sursoir à statuer dans l'attente de l'issue de la procédure pénale ; 2°) la décharge, en droits et pénalités

stricte limite des missions qui lui ont été confiées ; en l'espèce, la validation ou non des notes de calcul de dimensionnement des éléments verticaux en bois n'aurait pas empêché le phénomène de gauchissement

Enfin, alors qu'il a indiqué lors de sa garde à vue le 12 août 2025, qu'il " a envie d'arrêter le shit [qui] gâche [sa vie] ", il ne conteste pas sérieusement la matérialité des faits de détention et usage

maréchal ne sont pas correctement fixés, que s'agissant du châssis à quatre vantaux situé en pignon de bâtiment, un effort très important pour pouvoir le faire coulisser est nécessaire et un pêne sur la gâche

Par un mémoire en défense enregistré le 15 octobre 2021, la société CTP groupe Cadet, représentée par Me Gache-Genet, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire

mémoires en défense, enregistrés le 22 avril 2024, le 19 juin 2024 et le 13 janvier 2025, la société Gan Assurances, agissant en qualité d’assureur de la société Saunier et Associés, représentée par Me Gache-Genet

Deux mémoires en production de pièces, enregistrés les 25 et 28 novembre 2025, ont été présentés pour Mme D..., représentée par Me Gachie et n’ont pas été communiqués. II.

B R, représentés par Me Gachie, demandent au tribunal : 1°) de condamner le département des Landes à leur verser la somme totale de 264 762,55 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir

Si ce pylône gâche la vue des rares randonneurs qui empruntent le chemin reliant Santa-Lucia-di-Mercurio à Tralonca, surtout s'ils grimpent sur la butte surplombant Santa-Lucia-di-Mercurio, l'impact visuel

Si ce pylône gâche la vue des rares randonneurs qui empruntent le chemin reliant Santa-Lucia-di-Mercurio à Tralonca, surtout s'ils grimpent sur la butte surplombant Santa-Lucia-di-Mercurio, l'impact visuel

l'établissement, consistent en la présence de cloques au sol en raison de l'infiltration d'eau sous le sol due à un défaut d'étanchéité des pieds d'huisserie au moment de leur pose et de celle des gâches

procédure de réduction de l'empreinte carbone, le changement de tous les véhicules de la flotte, dont un au gaz, au titre de la limitation des autres pollutions, le non reconditionnement pour éviter le gâchis

doivent être sensibles, au point de compromettre certaines des conditions essentielles d'habitabilité (par exemple, étanchéité, isolement et fermeture des locaux mal assurés, sols, plafonds et cloisons gauchis